1 1795

Bordas, Pardoux (1748-1842)

Convention nationale. Rapport et projet de décret sur le mode de liquidation des offices de la ci-devant Savoie, département du Mont-Blanc, présentés, an nom du Comité de liquidation, par P. Bordas,...

Impr. nationale

Livres

2 1794

Bordas, Pardoux (1748-1842)

Convention nationale. Rapport sur le compte rendu au Comité des finances, par le directeur général de la liquidation, du résultat de la liquidation des offices de toute nature, des maîtrises et jurandes, présenté (le 18 vendémiaire an III) par P. Bordas,...

Impr. nationale

Livres

3 1795

Bordas, Pardoux (1748-1842)

Convention nationale. Rapport et projet de décret sur le mode de liquidation des offices de la ci-devant Savoie... présentés au nom du comité de liquidation, par P. Bordas,...

Impr. nationale

Livres

4 1794

Convention nationale. Rapport et projet de décret de liquidation des offices de judicature et ministériels ; présentés au nom du comité de liquidation (le 29 messidor an II), par P. Bordas, député de la Haute-Vienne. Imprimés par ordre de la Convention nationale

Impr. nationale

Livres

5 1794

Convention nationale. Rapport sur le compte rendu au comité des finances, par le directeur général de la liquidation, du résultat de la liquidation des offices de toute nature, des maîtrises et jurandes ; présenté (le 18 vendémiaire an III) par P. Bordas, député... de la Haute-Vienne. Imprimé par ordre de la Convention nationale

Impr. nationale

Livres

6 1794

Convention nationale. Rapport et projet de décret, présentés à la Convention nationale, au nom des comités de liquidation et des finances (le 14 prairial an II), sur le mode de liquidation de la Compagnie des étapes et convois militaires ; par P. Bordas, député de la Haute-Vienne. Imprimés par ordre de la Convention nationale

Impr. nationale

Livres

7 1794

Bordas, Pardoux (1748-1842)

Convention nationale. Rapport sur le mode de liquidation des dettes des émigrés, condamnés ou déportés, fait au nom des Comités de législation et des finances, par P. Bordas,...

Impr. nationale

Livres

8 1793

Convention nationale. Rapport présenté à la Convention nationale, au nom des comités de liquidation et des finances (le 3 pluviôse an II), sur le mode de liquidation de tous les offices ou charges du remboursement desquels la nation se trouve chargée et qui restent à liquider ; par P. Bordas, député de la Haute-Vienne. Imprimé par ordre de la Convention nationale

Impr. nationale

Livres

9 1794

Bordas, Pardoux (1748-1842)

Convention nationale. Projet de décret sur l'établissement d'une commission centrale pour accélérer la liquidation des dettes des émigrés, présenté (le 14 brumaire an III) par P. Bordas...

Impr. nationale

Livres

10 1794

Convention nationale. Rapport et projet de décret, présentés à la Convention nationale, au nom du comité de liquidation, sur le mode de liquidation des offices de la ci-devant prévôté de l'Hôtel et autres offices de finances et militaires, par P. Bordas, député... de la Haute-Vienne. Imprimés par ordre de la Convention nationale. (7 nivôse an II.)

Impr. nationale

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