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1 1796

Siméon, Joseph-Jérôme (1749-1842)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Siméon, au nom d'une commission spéciale, composée de Cambacérès, Bézard, Oudot, Favart et Siméon, sur la successibilité des enfans naturels. Séance du 18 messidor an V
Impr. nationale
Livres

2 1795

Siméon, Joseph-Jérôme (1749-1842)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport par Siméon. Séance du 5 prairial an IV
Impr. nationale
Livres

3 1796

Siméon, Joseph-Jérôme (1749-1842)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Siméon. Séance du 15 thermidor an V
Impr. nationale
Livres

4 1796

Siméon, Joseph-Jérôme (1749-1842)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Siméon, sur la répression des délits de la presse. Séance du 20 pluviöse an V
Impr. nationale
Livres

5 1796

Siméon, Joseph-Jérôme (1749-1842)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre par Siméon, sur les délits de la presse. Séance du 30 thermidor an V
Impr. nationale
Livres

6 1795

Siméon, Joseph-Jérôme (1749-1842)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Siméon sur le projet de loi portant amnistie. Séance du 11 fructidor an IV
Impr. nationale
Livres

7 1796

Siméon, Joseph-Jérôme (1749-1842)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution, présenté par Siméon. Séance du 14 vendémiaire an V
Impr. nationale
Livres

8 1796

Siméon, Joseph-Jérôme (1749-1842)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Siméon, sur le serment proposé pour les assemblées électorales. Séance du 26 ventôse an V
Impr. nationale
Livres

9 1796

Siméon, Joseph-Jérôme (1749-1842)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Second rapport par Siméon, sur l'affaire de Lesurcques. Séance du 5 brumaire an V
Impr. nationale
Livres

10 1796

Siméon, Joseph-Jérôme (1749-1842)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Second rapport par Siméon, sur la question intentionnelle. Séance du 11 frimaire an V
Impr. nationale
Livres

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