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1 1828 - 1919

France. Ministère de la guerre (1791-1936)

Compte ... de l'emploi des crédits affectés à l'inscription des pensions militaires au Trésor royal : suivi de l'état des changements survenus dans les soldes de non-activité et les traitements de réforme... / Ministère de la guerre, Division de la comptabilité générale et des pensions
Impr. royale
Périodiques et collections

2 1830

France. Ministère de la guerre (1791-1936)

Compte, pour l'année 1829, de l'emploi des crédits affectés a l'inscription des pensions militaires au trésor royal : suivi de l'état des changemens survenus dans les soldes de non-activité et les traitemens de réforme pendant la même année
Livres

3 1794

France. Ministère de la guerre (1791-1936)

[Acte. 1794-02-04]
A nos frères d'armes : [Aide-mémoire des formalités à accomplir pour obtenir des pensions ou des brevets de différents grades, daté du 16 pluviôse an II-4 février 1794 / signé Xavier Audouin]
Pinteville-Bouchard
Livres

4 1794

France. Ministère de la guerre (1791-1936)

[Acte. 1794-02-04]
A nos frères d'armes : [Aide-mémoire des formalités à accomplir pour obtenir des pensions ou des brevets de différents grades, date du 16 pluviôse an II-14 février 1794 / signé Xavier Audouin]
Livres

5 1856

France. Ministère de la guerre (1791-1936)

[Acte. 1856-01-09]
Ministère de la guerre. Règlement d'administration publique pour l'exécution de la loi du 26 avril 1855, relative à la création d'une dotation de l'armée, au rengagement, au remplacement et aux pensions militaires. (9 janvier 1856...)
J. Dumaine
Livres

6 1897

Bulletin officiel du ministère de la guerre. Manuel du service des pensions (lois et règlements) suivi de l'instruction pour son application. Edition mise à jour jusqu'au 15 mars 1897
H. Charles-Lavauzelle
Livres

7 1828

France. Ministère de la guerre (1791-1936)

Compte, pour l'année 1827, de l'emploi des crédits affectés a l'inscription des pensions militaires au trésor royal ; suivi de l'état des changemens survenus dans les soldes de non-activité et les traitemens de réforme pendant la même année
Livres

8 1917 - 1925

France. Ministère de la guerre (1791-1936)

Bulletin officiel des Ministères de la guerre, des travaux publics et des transports, du ravitaillement général, de l'armement et des fabrications de guerre : parties permanente et semi-permanente
Édition chronologique
H. Charles-Lavauzelle
Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

9 1875

France. Ministère de la guerre (1791-1936)

[Acte (Recueil). 1855/1856]
Ministère de la guerre de la marine et des colonies. Circulaires et règlement d'administration publique pour l'exécution de la loi du 26 avril 1855 et du décret du 9 janvier 1856, relatifs à la création de la dotation des armées de terre et de mer au rengagement, au remplacement et aux pensions militaires...
J. Dumaine
Livres

Consultable sur Gallica

10 -...

France. Ministère de la guerre (1791-1936)

Règlement provisoire du 7 juillet 1926 pour l'enseignement du français aux militaires indigènes / Ministère de la guerre
Berger-Levrault
Livres

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