48 Notices bibliographiques

Votre Recherche

Recherche simple :

  • Justice -- Administration -- France -- Ancien Régime
Date de publication
  • 1800-1899
Sauvegarder votre recherche

Affiner

Nature de document

Détails texte imprimé ou électronique

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

Voir la sélection (0)
Ajouter à mes références (0)

1 1849

[Factum (Condé-sur-l'Escault (Nord)). 1849]

Pièces produites [relatives à l'exercice de l'administration et de la justice de la ville de Condé-sur-l'Escault sous l'Ancien Régime]
impr. A. Prignet
Livres

2 1862

Gennes, Charles de (1819-1882)

Notice sur le présidial de Poitiers / par Ch. de Gennes,...
Impr. de A. Dupré
Livres

3 1843

Explications propres à faire apprécier l'influence que produisit sur les délibérations de l'Assemblée nationale, en 1790, l'ouvrage que M. Mézard publia en 1788, sous le titre d'"Essai sur les réformes à faire dans l'administration de la justice"...
Impr. de J.-S. Jean
Livres

4 1873

Des frais de justice au XIVe siècle par Henri Lat
Livres

5 1880

Une ancienne Justice. La cour d'appeaux de Ségur , par René Fage
Impr. de Chapoulaud
Livres

6 1888

La justice et les tribunaux. Impôts, monnaies et finances
Firmin-Didot
Livres

Consultable sur Gallica

7 1861

Louïse, Théophile (1822-1890)

De la Sorcellerie et de la justice criminelle à Valenciennes (XVIe et XVIIe siècles) / par Th. Louïse,...
impr. de E. Prignet
Livres

8 1865

Cour impériale de Douai. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1864, par M. A. Preux,... La justice civile et criminelle dans les cahiers de 1789
Impr. de Wartelle
Livres

9 1883

La justice du pays par le pays par Victor Jeanvrot,... 2e édition
A. Cotillon
Livres

10 1869

La Réforme de la Justice en 1789 d'après les voeux du Bailliage de Caen par M. H. Dansin...
Impr. impériale
Livres

Récupérer les notices

(0)
(48)

autres Ressources