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1 1891 - 1891

L'Écho des tribunaux : journal républicain

Périodiques et collections

2 1848 - 1848

Le Pilier des tribunaux : compte-rendu des cours d'assises, police correctionnelle, justice de paix, conseils de discipline... paraissant à époques indéterminées

Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

3 1862 - 186?

Les Nouvelles diverses de Paris et des départements, des tribunaux et des théâtres : paraissant le jeudi et le dimanche / [propriétaire : L. Tinterlin]

[Louis Tinterlin]

Périodiques et collections

4 1956

Haute-Loire. Archives départementales

Répertoire numérique de la série B / Archives départementales de la Haute-Loire ; dressé par Henri Boullier de Branche, ... ; revu et éd. par Bernard Jarry et Simone de Saint-Exupéry, ..

Archives départementales

Livres

5 1996

Torrel, Roland

Contentieux fiscal : les clés du contentieux fiscal par la jurisprudence / Roland Torrel

Livres

6 2001

Bastard, Claude Sylvain

Manuel pratique de procédure prud'homale / Claude Sylvain Bastard,...

les Éd. nationales administratives et juridiques

Livres

7 1963

Guenée, Bernard (1927-2010)

Tribunaux et gens de justice dans le bailliage de Senlis à la fin du Moyen Age (vers 1380-vers 1550) / par Bernard Guenée

Publications de la Faculté des lettres

Livres

8 1790

Renouard, Antoine-Augustin (1765-1853)

Idées d'un négociant sur la forme à donner aux tribunaux de commerce / Par Antoine-Augustin Renouard,...

Livres

9 1985

France. Premier ministre

La Modernisation de la justice : rapport au Premier ministre / [réd. par] Edgar Tailhades,...

la Documentation française

Livres

10 1991

Textes de contentieux administratif / [réunis et présentés par] Bernard Poujade,...

Presses universitaires de France

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