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Guyot, Yves (1843-1928)

Chambre des Députés.... Discours prononcé par M. Yves Guyot. Séance du 13 novembre 1886. Discussion du projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1887
Impr. des journaux officiels
Livres

2  

Guyot, Yves (1843-1928)

Chambre des Députés.... L'Aissainissement de Paris. Discours de M. Yves Guyot,... contre les contres-projets de MM. Camille Raspail et Frédéric Passy. Séance du 25 mars 1889. Vote de la loi
Impr. des journaux officiels
Livres

3 1893

Guyot, Yves (1843-1928)

La Question des patentes et des grands magasins, discours prononcé par M. Yves Guyot, à la Chambre des députés, le 18 février 1893
aux bureaux du "Siècle"
Livres

4 1889

Guyot, Yves (1843-1928)

Projet de loi ayant pour objet l'approbation d'une convention passée le 21 mai 1889 entre le ministre des travaux publics et la Compagnie des chemins de fer du Sud de la France (Draguignan à Grasse et Draguignan à Mayrargues)... présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (21 mai 1889.)
Impr. de Quantin
Livres

5 1887

Guyot, Yves (1843-1928)

Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture d'un crédit supplémentaire sur le budget du Ministère des finances pour l'exercice 1887, par M. Yves-Guyot,... (29 mars 1887.)
Quantin
Livres

6 1890

Guyot, Yves (1843-1928)

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans les départements de la Somme et de Seine Inférieure, du chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Beaucamps-le-Vieux à Vieux-Rouen... présenté... par M. Yves Guyot,... (8 juillet 1890.)
Motteroz
Livres

7 1891

Guyot, Yves (1843-1928)

Projet de loi ayant pour objet l'incorporation dans le réseau d'intérêt général, du réseau d'intérêt local du département de l'Eure... présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (17 novembre 1891.)
Motteroz
Livres

8 1893

Guyot, Yves (1843-1928)

Proposition de loi ayant pour objet de modifier l'article 3 de la loi du 11 juillet 1891 tendant à réprimer la fraude, dans le commerce des vins, présentée par M. Yves Guyot,... (21 mars 1893.)
Motteroz
Livres

9 1892

Guyot, Yves (1843-1928)

Projet de loi portant ratification du décret rendu le 19 décembre 1891 en exécution de la loi de finances du 29 décembre 1882 et qui a ouvert au Ministre des Travaux publics, au titre du budget annexe des chemins de fer de l'Etat, pour l'exercice 1891, un crédit supplémentaire de 1258751 francs 38 centimes... présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (19 janvier 1892.)
Motteroz
Livres

10 1890

Guyot, Yves (1843-1928)

Projet de loi ayant pour objet le classement dans le département des Alpes-Maritimes d'une nouvelle route nationale sur la rive droite du Var, présenté... par M. Yves-Guyot,... et par M. Rouvier,... (6 aout 1890.)
Motteroz
Livres

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