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1 1738

Lorraine (Duché). Cour souveraine de Lorraine et Barrois

[Acte. 1738-08-09. Nancy]
Arrêt de la cour souveraine de Lorraine et Barrois, portant règlement pour les comptes tutélaires
imp. de N. Charlot
Livres

2 1768

Lorraine (Duché). Cour souveraine de Lorraine et Barrois

[Acte. 1768-12-16. Nancy]
Arrêt de la Cour souveraine de Lorraine et Barrois portant règlement au sujet des serviteurs et domestiques
N. Charlot
Livres

3 1669

Lorraine (Duché). Cour souveraine de Lorraine et Barrois

[Acte. 1669-08-13. Nancy]
(Arrêt de la cour souveraine de Lorraine et Barrois, portant règlement pour les vignes.)
imp. de N. Charlot
Livres

4 1769

Lorraine (Duché). Cour souveraine de Lorraine et Barrois

[Acte. 1769-03-02. Nancy]
Arrêt de la Cour souveraine de Lorraine et Barrois concernant les jeux de hazard
N. Charlot
Livres

5 1735

Lorraine (Duché). Cour souveraine de Lorraine et Barrois

[Acte. 1735-04-27. Nancy]
Arrêt de la cour souveraine de Lorraine et Barrois portant règlement contre la fréquentation des cabarets
Vve Charlot
Livres

6 1747

Lorraine (Duché). Cour souveraine de Lorraine et Barrois

[Acte. 1747-02-03. Nancy]
Arrêt de la cour souveraine de Lorraine portant règlement pour les actes de baptêmes, mariages et sépultures
Vve Charlot
Livres

7 1770

Lorraine (Duché). Cour souveraine de Lorraine et Barrois

[Acte. 1770-09-29. Nancy]
Arrêt de la cour souveraine de Lorraine et Barrois concernant les enharrements et les achats de grains
N. Charlot
Livres

8 1725

Lorraine (Duché). Cour souveraine de Lorraine et Barrois

[Acte. 1725-12-31]
Arret de la cour souveraine de Lorraine et Barrois, qui condamne au feu différents libellés, diffamatoires. Du 31 Decembre 1725
Livres

9 1737

Lorraine (Duché). Cour souveraine de Lorraine et Barrois

[Acte. 1737-07-04. Nancy]
Arrêt de la cour souveraine de Lorraine et Barrois concernant les galères
imp. de N. Charlot
Livres

10 1770

Lorraine (Duché). Cour souveraine de Lorraine et Barrois

[Acte. 1770-11-21. Nancy]
Arrêt de la Cour souveraine de Lorraine et Barrois concernant la police champêtre
N. Charlot
Livres

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