Message du président de la République (Sadi Carnot. 13 décembre 1887.)

Quantin

Message de M. Carnot, président de la République française, lu au Sénat par M. Fallières,... (13 décembre 1887.)

impr. de P. Mouillot

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant les contributions directes et taxes y assimilées de l'exercice 1887, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi-Carnot,... (12 juillet 1886.)

Impr. de P. Mouillot

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant répartition du fonds de quatre millions destiné à venir en aide aux départements (exercice 1887), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sarrien,... et par M. Sadi-Carnot,... (6 juillet 1886.)

Impr. de P. Mouillot

Projet de loi portant répartition du fonds de quatre millions destiné à venir en aide aux départements (exercice 1887)... présenté... par M. Sarrien,... et par M. Sadi Carnot,... (15 juin 1886.)

A. Quantin

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant : 1 ° approbation d'une Convention passée entre l'Etat et la ville de Paris pour la conservation du parc de l'Exposition du Champ de Mars (Côté de la Seine) et l'échange des terrains occupés par ce parc avec d'autres terrains appartenant à la ville de Paris ; 2 ° ouverture au ministre des travaux publics, sur le budget de l'exercice 1881, d'un crédit extraordinaire de 834,981 fr. 55 centimes, nécessaire à l'exécution de cette convention et aux travaux de reconstruction qu'elle occasionnera, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,... par M. le général Farre,... par M. Tirard,... par M. Sadi Carnot,... et par M. J. Magnin,... (23 juillet 1881.)

Impr. de P. Mouillot