1 1891

Basly, Émile (1854-1928)

Proposition de loi tendant à allouer aux ouvriers mineurs de Monthieu un secours de 50,000 francs, présentée par M. Basly,... (5 novembre 1891.)

Motteroz

Livres

Basly, Émile (1854-1928)

Proposition de loi portant modification de la loi du 8 juillet 1890, sur les délégués à la sécurité des ouvriers mineurs, présentée par MM. Basly et Lamendin. (29 mars 1892.)

impr. de Motteroz

Livres

3 1895

Basly, Émile (1854-1928)

Proposition de loi tendant à appliquer la loi du 30 juin 1894 aux délégués à la sécurité des ouvriers mineurs... présentée par M. Basly,... (27 février 1895.)

Motteroz

Livres

4 1895

Basly, Émile (1854-1928)

Proposition de loi ayant pour objet de modifier l'article 11 de la loi du 29 juin 1894, sur les caisses de secours et de retraites des ouvriers mineurs... présentée par MM. Basly, Lamendin et Defontaine,... (21 décembre 1895.)

Motteroz

Livres

5 1893

Basly, Émile (1854-1928)

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Basly et Lamendin, portant modification de la loi du 8 juillet 1890 sur les délégués à la sécurité des ouvriers mineurs, par M. Basly... (8 juillet 1892.)

Motteroz

Livres

6 1894

Basly, Émile (1854-1928)

Proposition de loi portant modification de la loi du 8 juillet 1890 sur les délégués à la sécurité des ouvriers mineurs,... Présenté Par M. M. Basly, Charpentier, Lamendin, Girodet,... (3 mars 1894)

Motteroz

Livres

7 1902

Basly, Émile (1854-1928)

Proposition de loi tendant à établir des pensions de retraite pour les vieux ouvriers mineurs ; (Urgence déclarée,) présentée par MM. Basly, Selle, Lamendin et Defontaine,... (14 octobre 1902.)

Impr. de Motteroz

Livres

8 1899

Basly, Émile (1854-1928)

Proposition de loi ayant pour objet de modifier la loi du 29 juin 1894 sur les caisses de secours et de retraites des ouvriers mineurs... présentée par M. Basly,...

Impr. de Motteroz

Livres

9 1899

Basly, Émile (1854-1928)

Proposition de loi ayant pour objet de modifier la loi du 29 juin 1894 sur la Caisse de retraites des ouvriers mineurs... présentée par MM. Basly,...

Impr. de Motteroz

Livres

10 1906

Basly, Émile (1854-1928)

Proposition de loi tendant à la modification de la loi du 9 mai 1905 sur les délégués à la sécurité des ouvriers mineurs... présenté... présenté par M. Basly,...

Impr. de Motteroz

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