1 1867

[Factum. Comptoir Commercial du Haut-RhinFaillite). 1867]

Supplément aux pièces annexées au mémoire de M. Kiener et table générale de ces pièces

impr. F. Blanc

Livres

2 1865

[Factum. Comptoir Commercial du Haut-RhinFaillite). 1865]

Mémoire pour monsieur Jean Kiener, de Gunsbach / [Signé : A. Koch, avocat, oct. 1865.]

impr. Ch.-M. Hoffmann

Livres

3 1867

[Factum. Comptoir Commercial du Haut-RhinFaillite). 1867]

Réponse à la note des syndics / [Signé : A. de Faultrier, avocat ; Fournier ; Bertrand, avoués.]

impr. F. Blanc

Livres

4 1867

[Factum. Comptoir Commercial du Haut-RhinFaillite). 1867]

Pièces et documents à consulter pour les sieurs Thierry et Ehrmann, appelants,... entre 1 ° les sieurs Kiener, Hirn, Kress, Grollemund, Heylandt, Bloch, Adam et Ostermeyer, intimés,... 2 ° le sieur Erlanger, intimé...

impr. C. Decker

Livres

5 1867

[Factum. Comptoir Commercial du Haut-RhinFaillite). 1867]

Tribunal de commerce de Metz... Audiences des 15 et 16 janvier 1867. Plaidoirie et réplique de Me Allou pour M. d'Erlanger

impr. Renou et Maulde

Livres

6 1867

[Factum. Comptoir Commercial du Haut-RhinFaillite). 1867]

Cour impériale de Metz. Les syndics de la faillite du Comptoir du Haut-Rhin contre M. d'Erlanger. Arrêt du 14 août 1867

impr. Poitevin

Livres

7 1867

[Factum. Comptoir Commercial du Haut-RhinFaillite). 1867]

Tribunal de commerce de Metz... Audiences des 10, 11, 12, 14, 15, 16 Janvier et 20 Février 1867. Affaire du Comptoir du Haut-Rhin. Jugement

impr. V. Maline

Livres

8 1867

[Factum. Comptoir Commercial du Haut-RhinFaillite). 1867]

Note pour le syndics et les actionnaires du Comptoir / [Signé : Limbourg, avocat ; Noizet, avoué.]

impr. J. Mayer

Livres

9 1867

[Factum. Comptoir Commercial du Haut-RhinFaillite). 1867]

Cour impériale de Metz. Affaire du Comptoir commercial du Haut-Rhin. Mémoire pour M. Jean Kiener / [Signé : Dufaure ; de Faultrier, avocats ; A. Fournier, avoué.]

impr. F. Blanc

Livres

10 1864

[Factum. Comptoir Commercial du Haut-RhinFaillite). 1864]

Rapport sur la situation de la faillite Ch. Viboux et Cie au 31 juillet 1864, présenté par les syndics à M. le Juge-commissaire / [Signé : Thierry ; Ehrmann, 1er aout 1864.]

imp. de C. Decher

Livres

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