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  • Challan, Antoine-Didier-Jean-Baptiste (1754-1831)
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1 1800

Challan, Antoine-Didier-Jean-Baptiste (1754-1831)

Tribunat. Opinion de Challan sur la proposition d'établir un fonds d'amélioration spécial, permanent et progressif, pour l'agriculture, les canaux, les manufactures, le commerce et les arts. Séance du 2 nivôse an IX
Impr. nationale
Livres

2 1801

Challan, Antoine-Didier-Jean-Baptiste (1754-1831)

Tribunat. Rapport fait par Challan sur un projet de loi tendant à autoriser la commune de Verrières à vendre un terrain au citoyen Damoiseau. Séance du 18 frimaire an X
Impr. nationale
Livres

3 1801

Tribunat. Rapport fait par Challan sur une réclamation présentée par des citoyens de la commune de Condolet relativement à la formation des listes d'éligibilité de leur commune. Séance du 2 brumaire an X
Impr. nationale
Livres

4 1801

Challan, Antoine-Didier-Jean-Baptiste (1754-1831)

Tribunat. Opinion du citoyen Challan sur le projet de loi relatif à l'instruction publique. Séance du 6 floréal an X
Impr. nationale
Livres

5 1800

Challan, Antoine-Didier-Jean-Baptiste (1754-1831)

Tribunat. Opinion de Challan sur le projet de loi relatif à la poursuite des délits dont la connaissance appartient aux tribunaux de police correctionnelle et aux tribunaux criminels. Séance du 1er pluviôse an IX
Impr. nationale
Livres

6 1799

Tribunat. Rapport fait par Challan, au nom d'une commission spéciale, sur une pétition adressée au Tribunat par plusieurs habitants de Saint-Cloud. Séance du 2 thermidor an VIII
Impr. nationale
Livres

7 1803

Tribunat. Discours prononcé par Challan sur la motion relative au gouvernement héréditaire. Séance extraordinaire du 11 floréal an XII
Impr. nationale
Livres

8 1800

Challan, Antoine-Didier-Jean-Baptiste (1754-1831)

Tribunat. Rapport fait par Challan, au nom d'une Commission spéciale, sur le projet de loi tendant à déterminer le mode relatif aux demandes en concession de mines. Séance du 8 pluviôse an IX
Impr. nationale
Livres

9 1800

Tribunat. Opinion de Challan sur la proposition d'établir un fonds d'amélioration, spécial, permanent et progressif, pour l'agriculture, les canaux, les manufactures, le commerce et les arts. Séance du 2 nivôse an IX
Impr. nationale
Livres

10 1800

Tribunat. Rapport fait par Challan, au nom de la commission administrative... sur les dépenses du Tribunat pour l'an X. Séance du 21 messidor an IX
Impr. nationale
Livres

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