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1  

France

[Acte royal. 1788-05-20. Versailles]
Instruction provisoire arrêtée par le roi, concernant l'exercice & les manoeuvres de l'infanterie . Du 20 mai 1788
Livres

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2  

Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

Testament de Louis XVI, roi de France. Discours du Roi à Madame [le 6 avril 1790, veille de sa première communion]
Livres

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3 1776

France

[Acte royal. 1776-06-00. Versailles]
Lettres patentes... confirmatives des privilèges dont les Juifs espagnols et portugais jouissent en France depuis 1550, enregistrées au Parlement de Paris le 22 décembre... [1550] et confirmées par S. M.... au mois de juin 1776, duement enregistrées [au Parlement de Bordeaux le 8 mars 1777]
Livres

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4 1779

France

[Acte royal. 1779-09-19. Versailles]
[Circulaire aux évêques leur enjoignant de faire chanter le Te Deum dans les églises de leurs diocèses en actions de grâces des succès remportés par les troupes françaises sur les troupes anglaises.]
Livres

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5 178.

[Plan du fort de Querqueville]
Documents cartographiques

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6 1780

France

[Acte royal. 1780-08-10. Versailles]
Déclaration... portant règlement définitif pour la comptabilité de la Caisse des amortissemens, établie par édit... de décembre 1764, qui subroge le sieur Darras, trésorier de la Caisse des arrérages, au trésorier de ladite Caisse des amortissemens et le charge, à compter du 15 août 1780, tant de la suite des recouvremens relatifs aux droits de mutation... et autres résultans dudit édit restans à faire sur les anciens exercices de ladite caisse, que des remboursemens et autres objets restans à acquitter audit jour 15 août 1780, sur lesdits anciens exercices ; qui ordonne aussi différentes reprises à faire dans le compte de l'exercice 1775 de ladite Caisse des amortissemens ; et qui valide encore la restitution d'un droit de mutation faisant partie de la dépense du compte dudit exercice 1775 de la même caisse... Registrée à la Chambre des Comptes le 16 septembre [1780]...
Livres

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7 1781

France

[Acte royal. 1781-08-00. Versailles]
Édit... portant augmentation de 2 s. pour livre en sus des droits... Registré en la Cour des Comptes, Aides et Finances de Montpellier le 7 janvier 1782
Livres

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8 1781

France

[Acte royal. 1781-11-26. Versailles]
[Lettre aux commandants de places, leur mandant d'assister avec leur état-major au Te Deum célébré à l'occasion des succès militaires d'Amérique.]
Livres

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9 1785

France

[Acte royal. 1785-11-27. Versailles]
Lettres patentes... qui permettent à M. le duc d'Orléans, premier prince du sang, d'ouvrir un emprunt de 6 millions portant 240 000 l. de rentes survivancières ou tontines, et 135 000 l. de rentes viagères... Registrées en Parlement le 5 décembre 1785
Livres

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10 1786

France

[Acte royal. 1786-03-27]
Réponse du roi aux remontrances du parlement sur la déclaration du 20 oct. 1785, portant refonte des espèces d'or
Livres

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