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1  

France. Conseil d'État (13..-1791)

[Acte. 1661-07-21. Fontainebleau]
Arrêt du Conseil d'état qui fait défense aux messagers de l'Université d'entreprendre sur les fonctions et exercices des messagers royaux
Livres

2 1785

Université de Paris (1215-1793)

Calendrier et liste des noms, surnoms et demeures de messieurs les grands messagers jurés de l'université de Paris . Avec l'état des diocèses affectés aux grands-messagers-jurés, & auxquels nomment les quatre nations de la Faculté des arts
Livres

Consultable sur Gallica

3 1576

France

[Acte royal. 1576-11-00. Paris]
Édict du Roy pour la création en tiltre d'office d'un ou deux messagers ordinaires en chacun siège des bailliages, séneschaucées ou élections, desquels les appellations ressortissent ès courts de Parlement et des aydes, et de la taxe, privilèges et droicts desdits messagers...

Livres

4 1681

France. Conseil d'État (13..-1791)

[Acte. 1681-06-18]
Extrait des registres du conseil d'état. (18 juin 1681)
Livres

5 1642

France. Conseil d'État (13..-1791)

[Acte. 1642-03-29. Paris]
Arrest du Conseil d'Estat par lequel l'Université de Paris, et les messagers par elle pourveus... sont maintenus contre le sieur De Nouveau... et autres... Extrait des Registres du Conseil d'Etat
Livres

6  

Petits messagers
Livres

7  

France. Conseil d'État (13..-1791)

[Acte. 1644-11-19]
Arrest du Conseil d'Estat donné en faveur des messagers ordinaires pourveus par l'Université de Paris, par lequel sans avoir esgard à l'arrest du 5 Decembre 1643, les arrests du Conseil des 14 Decembre 1641 et 29 mars 1642, enregistrez en Parlement de Paris, sont confirmez, et lesdits messagers maintenus au plein et entier exercice de leurs charges, du 19 novembre 1644. Extrait des Registres du Conseil d'Estat
Livres

8  

Pour le droict des messagers Ordinaires de l'Université
Livres

9 1621

France. Châtelet de Paris

[Acte. 1621-09-03. Paris]
Sentences, tant du Châtelet de Paris que requestes du palais, arrests de la cour de parlement, donnez au profit des messagers jurez de l'Université de Paris, pour la décharge de tutelles, curatelles, commissions des boues et establissement de commissaires de saisies d'héritages, le tout obtenu suivant les privilèges octroyez à la bien aimée fille des Rois, première née, l'Université de Paris, recteur, docteurs, principaux, regens, escoliers, messagers jurez, officiers et supports d'icelle
Livres

10 1634

France

[Acte. 1634-11-26. Paris]
(Ordonnance des commissaires députés pour la liquidation de la finance et remboursement des messagers, voituriers et rouliers de France enjoignant à tous les messagers, voituriers et rouliers de remettre entre les mains du greffier de la commission leurs lettres de provisions, contrats d'acquisition et quittances de finance desdits offices.)
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