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    • Patris, Charles-Frobert (1752-1828)
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  • France. Chambre des députés (1814-1848)
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1 1817

Crignon d'Ouzouër, Anselme (1755-1826)

Opinion de M. Crignon-d'Auzouer, député du Loiret, sur le projet de loi relatif aux journaux.
impr. de C.-F. Patris
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2 1817

Corbière, Jacques-Joseph-Guillaume-Pierre de (1766-1853)

Opinion de M. Corbière, député d'Ille et Vilaine, sur le projet de loi concernant la liberté individuelle , prononcée dans la séance publique du 15 janvier 1817.
impr. de C.-F. Patris
Livres

3 1817

Castelbajac, Marie-Barthélemy de (1776-1868)

Opinion de M. le vicomte de Castelbajac, député du Gers, sur la liberté de la presse . Prononcée dans la séance publique du 25 janvier 1817.
chez C.-F. Patris,...
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4 1817

Castelbajac, Marie-Barthélemy de (1776-1868)

Opinion de M. le vicomte de Castelbajac, député du Gers, sur la liberté individuelle , prononcée dans la séance publique du 13 janvier 1817.
impr. de C.-F. Patris
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5 1820

Manuel, Jacques-Antoine (1775-1827)

Projet d'adresse au Roi, présenté à la Chambre des Députés par M. Manuel , et lu dans la séance du 1er mai 1820.
de l'imprimerie de C.-F. Patris, rue de la Colombe, n° 4, quai de la Cité
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6 1817

Mirandol, Antoine-Joseph-Casimir (1759-183.?)

Opinion de M. le comte de Mirandol, député du département de la Dordogne, sur le projet de loi des élections.
Livres

7 1817

Villefranche, Louis-Joseph-Guy-Hercule-Dominique Tulle (1768-1847 ; marquis de)

Opinion de M. le marquis de Villefranche, député du département de l'Yonne, sur le projet de loi des élections.
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8 1817

Richard, Charles Marie (1766-1829)

Opinion de M. Richard, député de la Loire-Inférieure, sur le projet de loi relatif à l'organisation des collèges électoraux . Séance du 2 jauvier [sic] 1817.
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