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Allin, Jules

Conférence Molé. Rapport de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur la signature des articles de journaux. (Signé : Jules Allin, rapporteur.)

impr. de E. Duverger

Livres

2 1960

France. Groupe permanent d'étude des marchés administratifs d'articles textiles

Ministère des finances et des affaires économiques. Groupe permanent d'étude des marchés administratifs d'articles textiles. Marchés publics. Articles textiles.... 5, Articles de bonneterie. [Éd. mise à jour au 15 décembre 1960.] [Recueil des décisions prises par le Groupe permanent...]

Journaux officiels

Livres

3 1960

France. Groupe permanent d'étude des marchés administratifs d'articles textiles

Ministère des finances et des affaires économiques. Groupe permanent d'étude des marchés administratifs d'articles textiles. Marchés publics. Articles textiles.... 6, Articles confectionnés. [Éd. mise à jour au 15 décembre 1960.] [Recueil des décisions prises par le Groupe permanent...]

Journaux officiels

Livres

4 1960

France. Groupe permanent d'étude des marchés administratifs d'articles textiles

Ministère des finances et des affaires économiques. Groupe permanent d'étude des marchés administratifs d'articles textiles. Marchés publics. Articles textiles.... 2, Tissus à base de coton, fibres libériennes, fibres artificielles, fibres synthétiques, articles de pansement. [Ed. mise à jour au...] 12 avril 1960 [Recueil des décisions prises par le Groupe permanent...]

Journaux officiels

Livres

5 1961

France. Groupe permanent d'étude des marchés administratifs d'articles textiles

Ministère des finances et des affaires économiques. Groupe permanent d'étude des marchés administratifs d'articles textiles. Marchés publics. Articles textiles.... 2, Tissus à base de coton, fibres libériennes, fibres artificielles, fibres synthétiques, articles de pansement. [Ed. mise à jour au...] 1er mai 1961 [Recueil des décisions prises par le Groupe permanent...]

Journaux officiels

Livres

6 1961

France. Groupe permanent d'étude des marchés administratifs d'articles textiles

Ministère des finances et des affaires économiques. Groupe permanent d'étude des marchés administratifs d'articles textiles. Marchés publics. Articles textiles.... 2, Tissus à base de coton, fibres libériennes, fibres artificielles, fibres synthétiques, articles de pansement. [Ed. mise à jour au...] 1er septembre 1967 [Recueil des décisions prises par le Groupe permanent...]

Journaux officiels

Livres

7 1960

France. Groupe permanent d'étude des marchés administratifs d'articles textiles

Ministère des finances et des affaires économiques. Groupe permanent d'étude des marchés administratifs d'articles textiles. Marchés publics. Articles textiles.... 3, Tissus à base de laine. [Éd. mise à jour au...] 15 Novembre 1960 [Recueil des décisions prises par le Groupe permanent...]

Journaux officiels

Livres

8 1965

France. Groupe permanent d'étude des marchés administratifs d'articles textiles

Ministère des finances et des affaires économiques. Groupe permanent d'étude des marchés administratifs d'articles textiles. Marchés publics. Articles textiles.... 3, Tissus à base de laine. [Éd. mise à jour au...] 30 Juin 1965 [Recueil des décisions prises par le Groupe permanent...]

Journaux officiels

Livres

9 1960

France. Groupe permanent d'étude des marchés administratifs d'articles textiles

Ministère des finances et des affaires économiques. Groupe permanent d'étude des marchés administratifs d'articles textiles. Marchés publics. Articles textiles.... 4, Couvertures. [Éd. mise à jour au 15 décembre 1960.] [Recueil des décisions prises par le Groupe permanent...]

Journaux officiels

Livres

10 1968

France. Ministère des affaires sociales (1966-1969)

[Convention collective. Jeux, jouets, articles de fêtes et voitures d'enfants. France. 1957-]

Convention collective nationale des industries des jeux, jouets, articles de fêtes et voitures d'enfants. [Arrêtés du Ministère du Travail.] Ed. mise à jour au.... 15 mai 1968

Journaux officiels

Livres

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