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  • Francois-Andre Isambert (1792-1857)
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Isambert, François-André (1792-1857)

Cour de cassation. Section criminelle. Audience du 3 août 1826. Plaidoyer de Me Isambert pour les piétistes de Bischwiller
impr. de J. Tastu
Livres

2 1850

Isambert, François-André (1792-1857)

Tontine Lafarge. Documents nouveaux, des 22 et 24 juin 1850. Lettres de M. Isambert, 1° à Messieurs les membres du Conseil municipal de Paris... 2° à M. le préfet de la Seine...
Livres

3 1819

Isambert, François-André (1792-1857)

Charte constitutionnelle, avec des notes servant de commentaire, par M. Isambert,...
Baudouin fils
Livres

4 1850

Isambert, François-André (1792-1857)

Lettre de M. Isambert contenant le rétablissement de faits importants relatifs aux événements des Antilles françaises en 1824 et en 1826 et la réponse à des calomnies
impr. de L. Martinet
Livres

Consultable sur Gallica

5 1827

Isambert, François-André (1792-1857)

De la Liberté religieuse dans le service de la garde nationale. [Par F.-A. Isambert.]
Ladrange
Livres

6 1827

Isambert, François-André (1792-1857)

Consultation pour M. de Maubreuil par Me Isambert , avocat aux conseils du roi et à la cour de cassation. (15 juillet)
impr. de Guiraudet
Livres

Consultable sur Gallica

7 1826

Isambert, François-André (1792-1857)

Consultation sur la dénonciation adressée à la Cour royale par M. le comte de Montlosier
A. Dupont
Livres

Consultable sur Gallica

8 1828

[Factum. Bissette, Cyrille-Charles-Auguste. 1828]

Plaidoyer de Me Isambert pour Bissette, Fabien et Volny, propriétaires, hommes de couleur libres de la Martinique. [- Arrêt de la Cour du 29 décembre 1827. - Réclamation de deux colons / Signé : A. R. Premorant, Louis Roujol. Réponse. Signé : Isambert]
impr. E. Duverger
Livres

Consultable sur Gallica

9 1824

Isambert, François-André (1792-1857)

Mémoire à S. E. le ministre de la Marine et des colonies sur la demande en communication des pièces relatives aux déportés de la Martinique et sur la légalité de la déportation
impr. de J. Tastu
Livres

Consultable sur Gallica

10 1827

[Factum. Bissette, Cyrille-Charles-Auguste. 1827]

Cour de cassation. Consultations et mémoires a l'appui du recours en cassation des hommes de couleur, Bissette, Fabien et Volny, contre l'arrêt de la cour royale de la Guadeloupe, du 28 mars 1827 . Suivis du texte de cet arrêt, et d'un arrêt du tribunal de cassation du 30 aout 1793, qui casse un jugement semblable, rendu a la Martinique en 1792.
Livres

Consultable sur Gallica

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