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1 1814

Lanjuinais, Jean-Denis (1753-1827)

Proposition faite au Sénat, le 26 avril 1814, par le sénateur comte Lanjuinais, et renvoyée par le Sénat à une commission, pour en faire son rapport sous un mois, lorsque le nouveau gouvernement constitutionnel sera en activité.
Livres

2 1819

Lanjuinais, Jean-Denis (1753-1827)

La charte, la liste civile et les majorats ; par M. le comte Lanjuinais, pair de France.
Livres

3 1819

Lanjuinais, Jean-Denis (1753-1827)

Opinion du comte Lanjuinais, pair de France ; sur la proposition de substituer une autre peine à celle de la déportation.
Livres

Consultable sur Gallica

4 1818

Lanjuinais, Jean-Denis (1753-1827)

Appréciation du projet de loi relatif aux trois concordats ; avec les articles des deux derniers concordats, ceux du projet de loi, et une revue des ouvrages sur les concordats ; par J.-D. Lanjuinais, pair de France. Deuxième édition corrigée et augmentée.
Livres

5 1818

Lanjuinais, Jean-Denis (1753-1827)

Appréciation du projet de loi relatif aux trois concordats ; avec les articles des deux derniers concordats, ceux du projet de loi, et une revue des ouvrages sur les concordats ; par J.-D. Lanjuinais, pair de France. Troisième édition, avec de nouvelles corrections et augmentations.
Livres

6 1817

Lanjuinais, Jean-Denis (1753-1827)

Appréciation du projet de loi relatif aux trois concordats ; avec les articles du dernier concordat, ceux du projet de loi, et une revue des ouvrages sur les concordats ; par J.-D. Lanjuinais, pair de France.
Livres

7 1817

Lanjuinais, Jean-Denis (1753-1827)

Du Conseil d'État et de sa compétence sur les droits politiques des citoyens, ou Examen de l'article 6 de la loi sur les élections du 5 février 1817 ; par M. le comte Lanjuinais, pair de France, etc.
Livres

Consultable sur Gallica

8 1818

Lanjuinais, Jean-Denis (1753-1827)

Des dépenses et des recettes de l'État pour l'an 1818, et du crédit public ; par le comte Lanjuinais, pair de France.
Livres

Consultable sur Gallica

9 1816

Lanjuinais, Jean-Denis (1753-1827)

Opinion de M. le comte Lanjuinais, pair de France, contre la résolution pour supprimer les pensions des prêtres mariés ; prononcée à la Chambre des pairs, le 12 mars 1816.
Livres

10 1815

Lanjuinais, Jean-Denis (1753-1827)

Mémoire justificatif pour le comte Lanjuinais, pair de France, membre de l'Institut, commandant de la Légion d'honneur ; dénoncé par quatre de ses collègues, pour avoir imprimé et publié son opinion sur le projet de la loi nouvelle, concernant des mesures de sûreté générale ; avec des notes sur un libelle intitulé : Réfutation de l'opinion de M. le comte Lanjuinais, etc., par M. Maurice M.
Livres

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