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  • Louis-Jacques Grossin Bouville (comte de, 1759-1838)
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1 1816

Bouville, Louis-Jacques Grossin (1759-1838 ; comte de)

Opinion de M. de Bouville,... sur le projet de loi d'amnistie, prononcée dans la séance du 3 janvier 1816
J.-G. Dentu
Livres

2 1791

Développement des principes de plusieurs députés laics.
Livres

3 1815

Bouville, Louis-Jacques Grossin (1759-1838 ; comte de)

Chambre des députés. Opinion de M. de Bouville, député du département de la Seine-inférieure. Sur le rapport fait par M. de Bonald, sur la proposition de M. Hyde de Neuville tendante à réduire le nombre des tribunaux et à suspendre, pendant un an, l'institution royale des juges. Prononcée dans la séance du 22 novembre 1815
Livres

4 1816

Bouville, Louis-Jacques Grossin (1759-1838 ; comte de)

Opinion de M. de Bouville, sur le projet de loi de finances , prononcée dans la séance du 15 mars, imprimée par ordre de la Chambre.
Hacquart
Livres

5 1823

Bouville, Louis-Jacques Grossin (1759-1838 ; comte de)

Chambre des députés. Session de 1823. Opinion de M. de Bouville, député de la Seine-inférieure, sur le budget de l'exercice 1824 (dépenses) . Imprimée par ordre de la Chambre. Séance du 1er avril 1823
Livres

6 1824

Bouville, Louis-Jacques Grossin (1759-1838 ; comte de)

Chambre des députés. Session de 1824. Opinion de M. de Bouville, député du département de la Seine-inférieure, sur l'article 6 du budget des recettes de 1825 . Imprimée par ordre de la Chambre. Séance du 22 juillet 1824
Livres

7 1822

Bouville, Louis-Jacques Grossin (1759-1838 ; comte de)

Chambre des députés. Opinion de M. de Bouville, député de la Seine-inférieure, relatif au budget du ministère de la justice . Imprimée par ordre de la Chambre. Séance du 18 mars 1822
Livres

8 1821

Bouville, Louis-Jacques Grossin (1759-1838 ; comte de)

Chambre des députés. Opinion de M. de Bouville, député de la Seine-inférieure, sur le projet de loi de finances de 1821 (recettes) . Séance du 11 juillet 1821
Livres

9 1824

Bouville, Louis-Jacques Grossin (1759-1838 ; comte de)

Chambre des députés. Session de 1824. Opinion de M. de Bouville, député du département de la Seine-inférieure, sur le budget de 1825 . Séance du 7 juillet 1824
Livres

10 1821

Bouville, Louis-Jacques Grossin (1759-1838 ; comte de)

Chambre des députés. Opinion de M. de Bouville, député de la Seine-inférieure, relative à une augmentation au budget du clergé . Prononcée à la séance du 13 juin 1821
Livres

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