1 1791

Leroy d'Allarde, Pierre Gilbert (1748-1809)

Opinion de M. Dallarde, sur la fabrication des assignats de 5 livres ; Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale

Livres

2 1790

France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)

Projet de décret, sur la contribution foncière . Titre premier. Articles généraux...

Livres

3 1791

Germain, Ambroise-François (Cte)

Opinion de M. Germain, député de Paris, sur les petits assignats de 5 livres, prononcée à la séance du 5 mai 1791 . Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale

Livres

4 1791

Cochard, Claude-Alexis (1743-1815)

Rapport fait au nom du Comité de liquidation, sur la répétition d'une somme de 4,158,850 livres formée par M. d'Orléans , par M. Cochard, député du département de la Haute-Saone, membre de ce comité. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Livres

5 1790

Royer, Jean-Baptiste (1733-1807)

Discours sur les biens du clergé, prononcé à la séance du mercredi 14 avril,, par M. Royer , curé de Chavannes, député d'Aval. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Livres

6 1789

Treilhard, Jean-Baptiste (1742-1810)

Rapport fait au nom du Comité ecclésiastique, le jeudi 17 décembre 1789, sur les ordres religieux ; par M. Treilhard. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Livres

7 1791

Procès-verbal des séances de l'Assemblée nationale de France, tenues en l'année 1789 et suivantes ; précédé du "Récit des séances des députés des communes, depuis le 5 mai jusqu'au 12 juin suivant" ; du procès-verbal des conférences pour la vérification des pouvoirs ; et du procès-verbal des séances des députés des communes, depuis le 12 jusqu'au 17 juin 1789. Tome premier

Impr. nationale

Livres

Consultable sur Gallica

8 1790

Bailly, Jean Sylvain (1736-1793)

[Discours. 1790-03-16]

Discours de M. Bailly à l'Assemblée Nationale, prononcé le 16 mars 1790 . Imprimé par ordre de l'Assemblée

Livres

9 1791

France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)

Instruction sur la procédure criminelle

Livres

10 1791

France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)

Décret concernant la liquidation et le remboursement de la dette de l'Etat, du 24 juin 1791

Livres

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