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  • 1700-1799
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1 1701

Pays-Bas espagnols

[Acte. 1701-03-09. Bruxelles]
(Ordonnance du gouverneur des Pays-Bas portant règlement pour le logement des officiers des troupes du roi.)
Fricx
Livres

2 1702

Pays-Bas espagnols

[Acte. 1702-04-03. Bruxelles]
Règlement (du gouverneur des Pays-Bas ?) selon lequel les troupes tant de cavalerie que d'infanterie, qui seront logées sur le plat pays, auront à se regler
Fricx
Livres

3 1702

Pays-Bas espagnols

[Acte. 1701-04-17. Bruxelles]
Règlement (du gouverneur des Pays Bas) suivant lequel les troupes tant de cavalerie que d'infanterie qui seront logées sur le plat pays auront à se regler
E. - H. Fricx
Livres

4 1700

Pays-Bas espagnols

[Acte. 1700-05-29]
(Ordonnance du Gouverneur des Pays-Bas, du 29 mai 1700 relative à l'entrée des objets manufacturés des pays étrangers dans les provences. Commençant par ces mots :) - Son Altesse électorale étant informée des instances...
imp. de E. - H. Fricx
Livres

5 1787

Pays-Bas espagnols

[Acte. 1577-02-17]
Edit perpétuel, ou Traité et accord entre le prince Don Jean d'Autriche, au nom de Philippe II, roi d'Espagne, et les Etats généraux des Pays-Bas...
N.-J. Bocquet
Livres

6 1700

Pays-Bas espagnols

[Acte. 1564-09-27. Bruxelles]
Nouvelle ordonnance et modération du Roi (Philippe II), sur le fait des lois et Coutumes du pays et comté de Namur
E. de la Roche
Livres

7 1709

Pays-Bas espagnols

[Acte. 1709-11-25. Bruxelles]
Règlement qui doit être observé par les troupes de Sa Majesté Impériale pendant le quartier d'hyver, dans le pays de Haynault, de Brabant et la Flandre
E. - H. Fricx
Livres

8 1720

Pays-Bas espagnols

[Acte. 1680-12-21. Bruxelles]
Liste vande rechten van incommen ende uytgaen op de coopmanschappen, manufacturen ende waeren
E. Friex
Livres

9 1702

Pays-Bas espagnols

[Acte. 1702-04-10. Bruxelles]
Règlement et ordonnance du Roy (Philippe V) pour tous les gens de guerre, tant cavalerie, infanterie, que dragons, de quelque nation que ce puisse estre, en quelque pays qu'ils soyent ou qu'ils puissent aller
imp. de E. - H. Fricx
Livres

10 1702

Pays-Bas espagnols

[Acte. 1611-07-12. Mariemont]
(Edit perpétuel, pour la direction de la justice et de la police du comté d'Artois.)
imp. de J. Quillau
Livres

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