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  • 1600-1699
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1 1678

[Factum. Viette, Jean. 1678?]

Factum pour Mre Louys Taveau, clerc tonsuré du diocèse de Poictiers, pourveu en commende du prieuré de Saint-Jean de Chastain de l'Ordre de saint Benoist du mesme diocèse de Poictiers, deffendeur en complainte contre... Me Jean Viette, clerc tonsuré du diocèse de Paris, Me Joachim Mondot, clerc tonsuré, tous deux prétendans droict au mesme prieuré, demandeurs en complainte... et contre M. le prince de Condé, duc de Chasteauroux, receu partie intervenante au procez. / (Signé : François Perrard Castel.)
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2 1675

[Factum. Rosselange, Jean-Joseph de. 1675]

Factum pour Me Jean-Joseph de Rosselange, clerc au diocèse de Toul, prieur du prieuré S. - Pierre de Neufviller, demandeur, contre Mre Laurent Brisascier, abbé de l'abbaye de Flabemont, défendeur
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3 1678

[Factum. Viette, Jean. 1678?]

Factum pour Me Jean Viette, clerc du diocèse de Paris, pourveu du prieuré séculier de Saint-Jean de Chastain, diocèse de Poitiers, sur la présentation de M. le prince, demandeur en complainte, contre Me Louys Taveau, prétendant droit au mesme prieuré, deffendeur, et encore pour M. le prince, demandeur en intervention. / (Signé : Vaillant.)
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4 1610

Généalogie des Roys de Navarre, yssus d'Innigo Ariste, seigneur françois du comté de Bigorre en Guascongne...
par Jean le Clerc
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5 1652

Le Noir, Jean (1622-1692)

L'Alcoran des molinistes et de l'antechrist , ou les Cinq propositions heretiques, impies, detestables de la nouvelle secte de la probabilité, contraires à la foy, à l'esperance, à la charité de l'Eglise, à la toute-puissance de Dieu & de la grace de Jesus-Christ, & à la la [sic] vie des roys
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6 1683

[Factum. Delaire, Jean, et consorts. 1683?]

Factum pour Jean Delaire, Adrien Boucry et Jeanne Delaire, sa femme, et consors, demeurans en la ville d'Arras, intimez, contre Pierre Neveu, Marie-Thérèse Dartus, sa femme, Melchior Lagache et Marie-Thérèse Dartus, sa femme, demeurans à Arras, appellans. / (Signé : Pranger.)
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7 1682

[Factum (Eglise catholique. Diocèse (Rodez). Chapitre). 1682?]

Factum pour Mre Alexis Barjot de Moussy, prêtre, docteur en théologie... chanoine et archidiacre de Conques, en l'église cathédrale de Rodez, défendeur, contre Mre Nicolas Paraire, clerc tonsuré, chanoine et ouvrier de la même Eglise, abbé commendataire de l'abbaye de Flaran, porteur d'un brevet de serment de fidélité, et en cette qualité prétendant droit audit archidiaconé et prébende y annexée, demandeur en complainte, et contre Me Jean Doujat, aussi clerc tonsuré, professeur royal en la Faculté de droit, se disant gradué nommé, prétendant pareillement au même bénéfice, demandeur. / (Signé : Evrard.)
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8 1670

[Factum (Eglise catholique. Diocèse (Rouen). Chapitre). 1670?]

Factum pour Me Edme Gorillon, clerc tonsuré du diocèze de Paris, licencié en droict canon, pourveu, sur la résignation de Me Jacques Monstier, d'un canonicat en l'église cathédrale de Rouen, et ayant repris l'instance du Conseil au lieu dudit Monstier, demandeur, contre Mes Claude Champagnes de Sericourt, Jean Révérend et Jean Faucon...
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9 1654

[Factum (Prieuré de Moustiers-en-Beauce (Eure-et-Loir)). 1654]

Observations à faire pour Me Pierre Noblet, clerc de Paris, au procez qu'il a pendant au Grand Conseil, pour le prieuré de Moustiers, Ordre de Sainct-Benoist, dioceze de Chartres, contre dom Jean Bertault, religieux dudit Ordre, Me Jean Forcoal, Me Emanuel Thiboust de Berry et Me Louis des Cartes
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10 1680

[Factum. Paris, François de. 1680?]

Factum pour Mre François de Paris, clerc... prieur de Bandieu [Bodieu], défendeur, contre Mre Jean d'Estrés, abbé de Conches, soy-disant pourvu dudit prieuré, demandeur
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