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1 1790

Observations des Députés de la ville de Paris à l'Assemblée nationale, sur la contribution personnelle et sur la manière de répartir et d'asseoir cette contribution
Baudouin
Livres

2 1787 - 1789

Pascalis, Jean-Joseph-Pierre (1732-1790)

Mémoire sur la contribution des trois ordres aux charges publiques et communes de la Provence.
Livres

3 1789 - 1790

Liste par ordre alphabétique des habitans de la ville d'Orléans payant dix livres et plus de contribution directe, et étant, à raison de ce paiement, eligibles à l'administration municipale, s'ils réunissent d'ailleurs les autres qualités ordonnées par le décret de l'Assemblée nationale
Impr. de Rouzeau-Montaut
Livres

4 1787

Pascalis, Jean-Joseph-Pierre (1732-1790)

Mémoire sur la contribution des trois ordres aux charges publiques et communes de la province.
Livres

Consultable sur Gallica

5 1796

Pécheur, Jean-Baptiste-Pierre (député de la Moselle au Conseil des Anciens)

Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Pécheur,... sur la résolution du 9 thermidor, relative à la contribution personnelle, mobilière et somptuaire de l'an V. Séance du 14 thermidor an V
Impr. nationale
Livres

6 1796

Dumont La Charnaye, François

Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Dumont-Lacharnaye sur la résolution du 9 thermidor an 5, relative à la contribution personnelle, mobilière et somptuaire. Séance du 14 thermidor an V
Impr. nationale
Livres

7 1791

France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des contributions publiques

Rapport fait au nom du comité des contributions publiques, sur la répartition de la contribution foncière & de la contribution mobiliaire entre les départemens ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Livres

8 1780 - 1810

Ramel de Nogaret, Dominique-Vincent (1760-1829)

Convention nationale. Rapport en deux parties, sur la contribution foncière, fait au nom du comité des finances, dans la séance du 26 pluviôse à la Convention nationale. Première partie, rédigée par Ramel, député du département de l'Aude. Inconvéniens de la contribution en nature. Deuxième partie, rédigée par Beffroy, député du département de l'Aisne. Avantages de la contribution en nature...
Impr. nationale
Livres

9 1798

Picault, Antoine (1749-1828)

Corps législatif. Conseil des anciens. Opinion de Picault,... sur la résolution du ["sic"] relative à la contribution personnelle, mobilière et somptuaire pour l'an VII. Séance du 3 nivôse an VII
Impr. nationale
Livres

10 1790

Municipalité de Paris. Lettre du comité des impositions aux XLVIII sections
Livres

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