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1 1834

Rauter, Jacques Frédéric (1784-1854)

Cours de procédure civile française : fait à la Faculté de droit de Strasbourg / par M. Rauter,...
F.-G. Levrault
Livres

Consultable sur Gallica

2 1789

Pagano, Francesco Mario (1748-1799)

Considerazioni sul processo criminale (français)
Considérations sur la procédure criminelle. Par M. Pagano, professeur royal de droit criminel en l'université de Naples. Ouvrage traduit de l'italien et dédié à Monsieur, frère du Roi, par M. de Hillerin, écuyer, avocat en parlement, commis du département de la Guerre, associé correspondant du Musée de Paris
Livres

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3 1844

Despinal, Charles-Léon (1820-1865)

Acte public pour la licence présenté à la Faculté de droit de Strasbourg, et soutenu publiquement, le 3 mars 1844, à midi / par Charles-Léon Despinal, ...
Imprimerie de G. Silbermann
Livres

Consultable sur Gallica

4 1840

Aubertin, Claude (1817-1871)

Acte public pour la licence présenté à la Faculté de droit de Strasbourg et soutenu publiquement le lundi 3 février 1840, à midi : [Code civil : Transactions. - "Jus romanum : De Transactionibus". - Procédure civile : De la Descente et vue des lieux et des rapports d'experts.] / par Claude Aubertin,...
Imprimerie de G. Silbermann
Livres

Consultable sur Gallica

5 1838

Fritsch, Léon (1816-1873)

Thèse pour obtenir le grade de licencié en droit , présentée et soutenue publiquement à la Faculté de Strasbourg le 29 août 1838, à 4 heures de relevée / par Léon Fritsch dit Lang, de Belfort,...
Imprimerie de G. Silbermann
Livres

Consultable sur Gallica

6 1857

Stoffel, Jules

Acte public pour la licence... soutenu... [Jus romanum : De Testamentis ordinandis. - Droit civil français : Des Règles générales sur la forme des testaments... - Procédure civile : De la Procédure en général et du Code de procédure en particulier.] / par Jules Stoffel, ...
impr. de E. Huder
Livres

Consultable sur Gallica

7 1844

Trautmann, Frédéric Achille (1820-1850)

Acte public pour la licence présenté à la Faculté de droit de Strasbourg, et soutenu publiquement, le mardi 20 août 1844, à midi / par Frédéric-Achille Trautmann,...
Imprimerie de G. Silbermann
Livres

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8 1860

Comeau, Amédée de (1836-1864)

Acte public pour la licence présenté à la Faculté de droit de Strasbourg, et soutenu publiquement le lundi 20 août 1860 à midi : [Jusromanum : De Jure dotium. - Code Napoléon : De la Communauté en général et des conventions exclusives de communauté. - Droit administratif : Du Conseil de préfecture statuant au contentieux : compétence, procédure, voies de recours.] / par Amédée de Comeau, ...
Imprimerie de Édouard Huder
Livres

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9 1731

Gomé, Jean-Baptiste (166.-17..)

[Factum. Reinach, François-Joseph (comte de Grandvelle). 1731]
Factum pour messire Jean-Baptiste Gomé, conseiller au conseil supérieur de Colmar, plaignant et demandeur en réparation, contre Jean-Pierre Ferrier, avocat en parlement, défendeur et accusé
Livres

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10 1732

Ferrier du Châtelet, Jean-Pierre (1688-17..)

[Factum. Reinach, François-Joseph (comte de Grandvelle). 1732]
Mémoire pour noble Jean-Pierre Ferrier du Châtelet, ci-devant pourvu d'un office de conseiller au conseil souverain d'Alsace, demandeur et plaignant, contre messire Jean-Baptiste Gomé, conseiller audit conseil, défendeur et accusé. Pour servir de réponse à un imprimé de cent vingt huit pages ayant pour titre : Factum pour messire Jean-Baptiste Gomé, conseiller au conseil supérieur de Colmar, plaignant et demandeur en réparation, contre Jean-Pierre Ferrier, avocat en parlement, défendeur et accusé / [Signé : Ferrier du Châtelet].)
Livres

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