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1 1744

Naudot, Jacques-Christophe (1690?-1762)

Chansons notées de la très vénérable confrérie des francs-maçons précédées de quelques pièces de poésie convenables au sujet, et d'une marche . Dédiées au très respectable Grand-maître des loges de France Monseigneur le Comte de Clermont, prince du sang. Le tout recueilli et mis en ordre par Frère Naudot
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2 1756

France. Conseil d'État (13..-1791)

[Acte. 1756]
Arrest du Conseil... projet pour la perfection de la carte de France
Livres

3 1791

Prévost, l'abbé

Copie d'une lettre écrite par l'auteur de la nouvelle. Traduction de M. de Thou, à un de ses amis en France. (La Haye, 18 juin 1791.)

Livres

4 1714

France

[Acte royal. 1714-03-20. Versailles]
[Ordonnance faisant obligation aux vaisseaux se rendant à la Nouvelle-France d'y transporter un certain nombre d'engagés.]
Livres

5 1718

France. Intendance (La Rochelle)

[Acte. 1718-10-03. La Rochelle]
Règlement de l'intendant pour servir à l'établissement de la nouvelle manière de lever la taille, ordonnée par arrêt (du conseil) du 20 juin 1718
Livres

6 1709

France. Parlement de Paris

[Acte. 1709-07-24. Paris]
Lettre de M. Daguesseau aux procureurs, ayant pour but de leur transmettre une nouvelle déclaration du Roi sur les blés ; qu'ils devront publier ; en recommandant aux juges subalternes de faire indiquer le domicile de ceux qui déclarent les grains qu'ils possèdent
Livres

7 1776

France. Conseil d'État (13..-1791)

[Acte. 1776-06-30. Marly]
[Arrest du Conseil d'Etat... portant suppression à compter des 1er et 6 août prochain, des loteries de l'Ecole royale militaire, de l'Hôtel de-Ville de Paris, de la générale d'association et de celle des communautés religieuses : création d'une nouvelle loterie sous le nom de Loterie royale de France... et union à la régie de la Loterie royale des loteries des Enfans-trouvés et de Piété qui sont conservées.]
Livres

8 1789

France

[Acte. 1789-01-27]
Délibération du corps de la noblesse de Sainte-Foy et pays de nouvelle conquête, prise dans son assemblée du 27 janvier 1789
Livres

9 1716

France

[Acte royal. 1716-08-20. Paris]
Lettres patentes qui accordent aux trésoriers de France du bureau des Finances de Paris, la continuation et jouissance du 5e denier des dons des droits casuels, dont jouissait l'ordre du Saint-Esprit, jusqu'au parfait paiement de la construction de la nouvelle Chambre du Domaine...
Livres

10 1719

France

[Acte. 1719-05-27]
De par le Roi, Jacques-Joseph de Vipart,... marquis de Silly, etc, Robert-Lambert,... seigneur d'Herbigny, etc et Guillaume-François, Boistart,... sieur de Prémagny et autres lieux, commissaires du roi en cette partie pour la taille proportionnelle. Réglement pour servir à l'établissement de la nouvelle manière de lever la taille proportionnelle dans les Elections suivant l'arrêt du 7 avril 1719
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