1 1915

Pointier, A.

Fédération des Associations départementales de sinistrés. Dommages de guerre... Tableaux d'état de pertes et réclamations pour l'évaluation des dégâts, établis d'après les rapports des Associations départementales de sinistrés... Le Rapporteur : A. Pointier

Livres

2 2001

Ortscheidt, Jérôme

La réparation du dommage dans l'arbitrage commercial international / Jérôme Ortscheidt

Dalloz

Livres

3 1948 - 1979

Revue trimestrielle de droit commercial

Sirey

Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

4 1954

Hamel, Joseph (1889-1962)

Traité de droit commercial , par Joseph Hamel,... et Gaston Lagarde,... Tome 1er. Introduction générale, théorie des actes de commerce, les personnes du droit commercial, commerçants individus, sociétés commerciales, activités commerciales de l'État

Livres

5 2005

Rigozzi, Antonio

L'arbitrage international en matière de sport / Antonio Riggozi

Helbing & Lichtenhahn

Livres

6 1992

Viandier, Alain (1947-....)

Actes de commerce, commerçants, activité commerciale / Alain Viandier,... Jocelyne Vallansan,...

2e édition mise à jour et augmentée

Presses universitaires de France

Livres

7 1853 - 1853

Bulletin commercial : journal d'Avignon et du département de Vaucluse. Industrie, agriculture, littérature et annonces

Périodiques et collections

8 1973

Reymond de Gentile, Marie-Jeanne

Le principe de l'égalité entre les créanciers chirographaires et la loi du 13 juillet 1967 / Marie-Jeanne Reymond de Gentile,..

Sirey

Livres

9 1980

Loquin, Éric (1949-....)

L'amiable composition en droit comparé et international : contribution à l'étude du non-droit dans l'arbitrage commercial / par Éric Loquin

Librairies techniques

Livres

10 1936

Thaller, Edmond-Eugène (1851-1918)

Traité élémentaire du droit commercial, à l'exclusion du droit maritime. Supplément à la 8e édition, par J. Percerou,... Les décrets-lois de 1934 et de 1935 concernant le droit commercial / E. Thaller,...

A. Rousseau

Livres

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