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  • Louis XV (1710-1774 ; roi de France)
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1 1788

France

[Acte royal (Recueil). 1691/1780]
Édit du Roi Louis XIV, donné à Versailles au mois de déc. 1691. Concernant les insinuations ecclésiastiques, auquel sont jointes les déclarations du 14 février 1737, 10 novembre 1748, 8 mars 1772 et 10 mars 1776. Avec des notes et l'indication des ordonnances, edits, délcarations, lettres-patentes, arrêts de réglement, décisions notables, &c. Par M. C… Av. au Parl. et C. R. Tome XVI. Ire partie.
Livres

2 1786

France

[Acte royal. 1731-02-00. Versailles]
Ordonnance de Louis XV. Roi de France et de Navarre, concernant les donations, de 1731 ; les testamens, de 1735 ; et les substitutions, de 1747 . Avec l'indication des edits, déclarations, lettres-patentes, arrêts de réglemens, ou arrêts notables qui ont interprêté, restreint, étendu, changé, ou abrogé quelques articles desdites ordonnances, en tout ou partie. Tome VIII.
Livres

3 1786

France

[Acte royal. 1670-08-00. Saint-Germain-en-Laye]
Ordonnance de Louis XIV, Roi de France et de Navarre, pour les matières criminelles ; donnée à Saint-Germain-en-Laye, au mois d'août 1670. Suivie de celle de Louis XV donnée en 1737, sur le faux principal, incident et reconnoissance d'écriture . Avec l'indication des edits, déclarations, lettres-patentes, arrêts de réglemens, ou arrêts notables qui ont interprêté, restreint, étendu, changé ou abrogé quelques articles de ladite ordonnance en tout ou partie. Tome V.
Livres

4 1786

France

[Acte royal. 1771-06-00. Versailles]
Edit de Louis XV, roi de France et de Navarre, donnée à Versailles, au mois de juin 1771 ; suivi de toutes les loix qui ont été publiées depuis en interprétation, tarif des droits à payer pour les lettres de ratification, de leur formule, et d'un modele d'opposition auxdites lettres. Avec notes. Par M. Boucher d'Argis, conseiller au châtelet de Paris, des académies de Rouen, Châlon sur Marne, &c. Tome VI.
Livres

5 1785

France

[Acte royal. 1673-00-00. Versailles]
Ordonnance de Louis XIV, Roi de France et de Navarre, pour le commerce ; donnée à Versailles, en 1673 . Suivie de celles de 1669 et 1737, sur les evocations, les réglemens de juges, les committimus, &c. en matières civile et criminelle. Avec l'indication des edits, déclarations, lettres patentes, lettres-patentes, arrêts de réglemens, ou arrêts notables qui ont interprêté, restreint, étendu, changé ou abrogé quelques articles desdites ordonnances, en tout ou en partie. Tome IV.
Livres

6 1786

France

[Acte royal. 1669-08-00]
Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, touchant les eaux et forêts, donnée à Saint Germain-en-Laye, au mois d'août 1669 . Suivie de l'édit du Roi donné au mois de mai 1716, portant réglement sur les amendes des eaux et forêts. Avec l'indication des edits ; déclarations, lettres-patentes, arrêts de réglemens, ou arrêts notables qui ont interprêté, restreint, étendu, changé, ou abrogé quelques articles desdites ordonnances, en tout ou partie. Tome VII.
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