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1 171?

[Factum. Adam, Louis (receveur au grenier à sel de Vailly...). 171.?]

Mémoire pour Me Pierre-Jean Charpentier... contre Me Louis Adam, receveur au Grenier à sel de Vailly...
de l'imp. de la veuve Chenault
Livres

2 1726

France

[Acte royal. 1726-05-00. Versailles]
Édit... portant suppression des greniers à sel de Montmiral, de Conneré et de La Gravelle... Registré en la Cour des Aydes [le 5 juin 1726]
L.-D. Delatour
Livres

3  

[Factum. Adam, Louis (receveur au grenier à sel de Vailly...)]

Addition au mémoire pour Me Jean Charpentier...
de l'imp. de la veuve Chenault
Livres

4  

[Factum. Adam, Louis (receveur au grenier à sel de Vailly...)]

Mémoire pour Me Jean Charpentier, intimé, contre Me Louis Adam, receveur au Grenier à sel de Vailly, et Charles Brocheton, fermier à Soupire, appellans. / (Signé : de Héricourt.)
de l'imp. de la veuve Chenault
Livres

5 1727

France

[Acte royal. 1727-06-00. Versailles]
Édit... portant suppression des greniers à sel établis dans la ville et bourgs de Saint-Calais, Bourgeüil et Bony, établissement de nouveaux greniers dans les villes de Vihiers, Loudun, Mirbeau, Aubigny et Malesherbes... et règlement pour l'arrondissement des ressorts des autres greniers des directions d'Angers, Tours et Bourges et partie de celle d'Orléans... [Enregistré à la Cour des Aides.]
L.-D. Delatour
Livres

Consultable sur Gallica

6 1777

[Factum. Gallais (président au Grenier à sel de la ville du Lude). 1777]

Mémoire pour le sieur Gallais, président au Grenier à sel de la ville du Lude, et receveur de l'Hôtel-Dieu et hôpital de la même ville, intimé et demandeur, contre le prétendu bureau d'administration dudit Hôtel-Dieu, stipulant par le ministère de Me Le Long, appellant et défendeur. / (Signé : Caillau.)
chez Knapen
Livres

7 1714

[Factum. Adam, Louis (receveur au grenier à sel de Vailly...). 1714]

Mémoire pour Louis Adam,... receveur au Grenier à sel de Vailly, et Charles Rocheton [sic pour Brocheton], fermier de la Cour des Soupirs, appellans... contre Jean Charpentier, controlleur des Aydes de l'élection de Rheims, intimé, et encore contre damoiselle Françoise Lefel, veuve de Henry Charpentier, directeur des Aydes de l'élection de Rheims, deffenderesse. / (Signé : Gin.)
de l'imp. de J.-F. Knapen
Livres

8 1713

Plan général du Grenier à sel à l'entrée du faubourg St Sever : [dessin]
Documents iconographiques

Consultable sur Gallica

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9 1720

[Elévation du Grenier à sel de Rouen : troisième proposition pour une façade sur le quai] : [dessin]
Documents iconographiques

Consultable sur Gallica

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10 1720

Plan des combles [du Grenier à sel de Rouen] : [dessin]
Documents iconographiques

Consultable sur Gallica

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