102 Notices bibliographiques

Votre Recherche

Recherche simple :

  • France. Grenier a sel...
Auteurs, contributeurs...
  • France. Cour des aides (Paris)
Sauvegarder votre recherche

Affiner

Fonctions du premier auteur choisi

Nature de document

Voir la sélection (0)
Ajouter à mes références (0)

1 1743

France. Cour des aides (Paris)

[Acte. 1743-05-18. Paris]
Arrêt de la cour des aides qui condamne solidairement, comme calomniateurs, le sieur François Cortet, controleur au grenier à sel de Luzy, et le sieur Denis Nault, substitut au même grenier à sel, en 6000 livres de dommages et intérêts envers Philippes Balmain, conseiller du roi et Pierre Regnard, receveur au dit grenier
imp. de Vve David
Livres

2 1776

France. Cour des aides (Paris)

[Acte. 1776-05-17. Paris]
Arrest contradictoire de la Cour des aides du 17 mai 1776 . Qui en infirmant une sentence du grenier à sel de Châteaugontier, confisque les chevaux, avoine & faux-sel saisis sur Jean Barrault & Jean Cisé ; les condamne chacun solidairement en l'amende de trois cents livres, et en les dépens : ...
Livres

Consultable sur Gallica

3 1762

France. Cour des aides (Paris)

[Acte. 1761-12-29. Paris]
Arrêt de la cour des aides qui déboute le contrôleur au grenier à sel de Doulens, de sa demande en communication des registres du receveur dudit grenier, et ordonne qu'il sera tenu par les officiers dudit grenier à sel 4 registres, savoir, un par le grenetier, un par le controleur, un par le greffier et un par le receveur
imp. royale
Livres

4 1625

France. Cour des aides (Paris)

[Acte. 1625-08-27. Paris]
Arrest de la Cour des aydes, portant reglement entre les lieutenant, controlleurs & garde des mesures du grenier à sel de Paris, & les grenetiers & controolleurs dudit grenier.
Livres

5 1701

France. Cour des aides (Paris)

[Acte. 1701-09-02. Paris]
Arrêt de la cour des aides rendu en faveur de Me Marin-Jacques Leloutre, receveur en titre au grenier à Sel de la ville de Sens, contre Jean Paris, Peaucier, chargeur de bois sur les ports de Paris, et président au grenier à sel de Sens, et autres
Livres

6 1643

France. Cour des aides (Paris)

[Acte. 1643-05-15. Paris]
Arrêt de la cour des aides rendu contre les religieux de l'abbaye de Saint-Pierre de Corbie, pour n'avoir pris du sel au grenier ; avec injonction de lever à l'avenir tout le sel qu'il conviendra pour la provision de leur maison, au grenier dudit lieu, à peine de 200 livres d'amende
Livres

7 1742

France. Cour des aides (Paris)

[Acte. 1741-12-19. Paris]
Arrêt de la cour des aides qui conjoint aux grenetier, controleur, et greffier au grenier à sel de Brissac, de tenir chacun un registre et d'y enregistrer la quantité de sel qui sera distribué dans le grenier ; à qui et à quel titre, etc.
imp. royale
Livres

Consultable sur Gallica

8 1780

France. Cour des aides (Paris)

[Acte. 1780-01-05. Paris]
Arrest de la cour des aides portant règlement pour la police à observer lors de la distribution du sel au grenier à sel de Paris...
impr. de P.-G. Simon
Livres

9 1690

France. Cour des aides (Paris)

[Acte. 1690-01-16]
Arrêt de la Cour des Aides fixant le tarif du prix du sel contenu dans les petites mesures qui doivent servir à la vente et distribution du sel par regrat dans l'étendue du grenier à sel de Paris
Livres

10 1785

France. Cour des aides (Paris)

[Acte. 1783-12-12. Paris]
Arrêt de la cour des Aides qui déclare nulle une sentence de l'élection de Montdidier, du 14 juillet 1783, par laquelle il était fait défenses au directeur de la régie générale à Roye de faire parapher à l'avenir aucun registre pour ladite régie, ni de faire viser aucune contrainte par les officiers du grenier à sel de Roye ; et cependant il était ordonné pour cette fois seulement que les registres paraphés jusqu'alors par des juges du grenier à sel de Roye seraient valables
imp. de Prault
Livres

Consultable sur Gallica

Récupérer les notices

(0)
(102)

autres Ressources