1 1796

Laussat, Pierre-Clément de (1756-1835)

Placement de l'administration départementale des Basses-Pyrénées. Conseil des Anciens. L'Opinion du citoyen Pémartin opposée aux faits . (Signé : Laussat.)

Impr. nationale

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2 1798

Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de P.-C. Laussat (des Basses-Pyrénées) sur la liberté de la presse. Séance du 28 messidor an VII

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3 1797

Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de P.-C. Laussat (des Basses-Pyrénées) sur le mode de formation des commissions spéciales dans le Conseil. Séance du 19 ventôse an VI

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4 1798

Opinion de P.-C. Laussat (des Basses-Pyrénées) sur la résolution du 27 brumaire relative à la contribution personnelle, mobilière et somptuaire de l'an VII. Séance du 3 nivôse an VII

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5 1797

Corps législatif. Conseil des Anciens. Observations de Laussat sur quelques assertions relatives à l'établissement d'un bureau général de comptabilité intermédiaire. Séance du 2 messidor an VI

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6 1796

Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Laussat sur la résolution du 22 messidor qui met des fonds à la disposition du ministre de la marine. Séance du 24 messidor an V

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7 1799

Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Laussat sur la résolution du 14 floréal an VII relative à la comptabilité intermédiaire. Séance du 29 fructidor an VII

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8 1798

Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Laussat sur la résolution du 28 thermidor relative à la garde du Corps législatif. Séance du 7 fructidor an VII

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9 1798

Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours de P.-C. Laussat sur le départ des conscrits... des Basses-Pyrénées. Séance du 16 nivôse an VII

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10 1797

Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de P.-C. Laussat (des Basses-Pyrénées) sur la résolution du 3 ventôse an VI relative aux inscriptions civiques. Séance du 8 ventôse an VI

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