1 1992

Lafarge, Joachim (1748-1839)

Caisse d'épargnes et de bienfaisance du sieur Lagarge. Rapport fait au nom des Comités de finances et de mendicité, réunis, sur le plan de tontine viagère & d'amortissement proposé par le sieur Lagarge, rapporté à l'Assemblée nationale, le 30 octobre dernier, par M. l'abbé Gouttes,.... Discours prononcé par M. de Mirabeau,...

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2 1784 - 1791

[Recueils de pièces imprimées concernant les colonies française, les impôts en France, la Marine, 1784-1791 ]

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3 1787 - 1790

Recueils de pièces imprimées concernant les colonies , documents Assemblée constitutante, mémoires sur l'Eau, le Café. 1ere série

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4 1992

Vernier, Théodore (1731-1818)

Rapport et projet de décret, sur la manière de distribuer les secours à prendre sur les 18 millions de fonds communs mis en réserve, tant à la disposition du corps législatif, que des départemens, lesquels fonds sont principalement destinés aux décharges, réductions, remises, modérations... / [fait par] M. Vernier,... ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale

[Reprod.]

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5 1992

Noailles, Louis-Marie de (1756-1804)

Projet de rapport sur les hôpitaux militaires / par M. Louis de Noailles ; [présenté à l'Assemblée nationale]

[Reprod.]

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6 1992

Estourmel, Louis-Marie d' (1744-1823)

Opinion de M. Estourmel,... sur le projet de décret concernant l'hôtel des invalides, en la séance du 24 mars 1791 / [à l'Assemblée nationale]

[Reprod.]

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7 1992

Lacuée, Jean-Girard (1752-1841)

Projet de décret, sur les invalides retirés à l'hôtel, les invalides retirés dans les départemens, les invalides formant les compagnies détachées, les soldes, demi-soldes, les récompenses militaires, & les vétérans, les gendarmes & grenadiers à cheval rétires, les officiers à la suite des places, les veuves et les enfans des invalides / par M. Lacuée,... ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale

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8 1992

Wimpffen, Félix de (1745-1814)

Rapport du Comité militaire, fait à l'Assemblée nationale, par M. Félix de Wimpffen,... du 3 juillet 1790 / impr. par ordre de l'Assemblée nationale

[Reprod.]

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9 1992

Granet, Marc-Antoine (1741-1808)

Rapport et projet de décret, sur les secours à accorder aux enfans des ouvriers des ports / fait au nom du Comité de la marine ; par M. Granet,... ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale

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10 1992

Wimpffen, Félix de (1745-1814)

Rapport sur les retraites des sous-officiers et soldats, fait, au nom du Comité militaire, dans le séance du matin du lundi 22 novembre 1790 / par M. Félix De Wimpfen,... ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale

[Reprod.]

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