Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Seine-et-Marne. Conseil départemental  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre de référence :  Recueil des actes administratifs du département (Département de Seine-et-Marne)

Titre(s) : Recueil des actes administratifs du département [Texte imprimé] / Département de Seine-et-Marne ; [directeur de la publication Mme Sophie Peronnet, Secrétaire générale aux assemblées]

Numérotation : N° 14 (7 avril 2015)-

Publication : Melun (Direction générale des services, Secrétariat général aux assemblées ; 77010 Cedex) : Département de Seine-et-Marne, 2015-

Note(s) : Suite au décret 2017-933 du 10 mai 2017, cette publication administrative ne fait plus l'objet d'un dépôt légal à partir du 1er janvier 2018. - Dernier n° reçu au titre du dépôt légal : n° 73 (29 décembre 2017)

Description matérielle : vol. ; 30 cm

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Autre forme du titre : RAAD 77

Titre(s) en liaison : 
- Suite de : Recueil des actes administratifs du département de Seine-et-Marne = ISSN 0755-5156

Indice(s) Dewey :  348.025 05 (23e éd.) = Règlements administratifs - Publications en série  Voir les notices liées en tant que sujet ; 352.150 94437 (23e éd.) = Administration départementale - France - Seine-et-Marne  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb44384515k

Notice n° :  FRBNF44384515