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Auteur(s) : Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion de parcs d'activités économiques sur le territoire de la Communauté de communes du Seignanx  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre de référence :  Recueil des actes administratifs du Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion de parcs d'activités économiques sur le territoire de la Communauté de communes du Seignanx

Titre(s) : Recueil des actes administratifs du Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion de parcs d'activités économiques sur le territoire de la Communauté de communes du Seignanx [Texte imprimé] / [directeur de la publication M. Henri Emmanuelli, Président du Syndicat mixte ; co-directeur de la publication M. Lionel Causse, 1er Vice-Président du Syndicat mixte]

Publication : Mont-de-Marsan (Conseil général des Landes, Cellule "Syndicats mixtes", 23 rue Victor-Hugo ; 40025 Cedex) : Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion de parcs d'activités économiques sur le territoire de la Communauté de communes du Seignanx, [2010?]-

Note(s) : Notice rédigée d'après : n° 2 (mars 2011). - Suite au décret 2017-933 du 10 mai 2017, cette publication administrative ne fait plus l'objet d'un dépôt légal à partir du 1er janvier 2018. - Dernier n° reçu au titre du dépôt légal : n° 19 (octobre 2017)

Description matérielle : n° ; 30 cm

Indice(s) Dewey :  348.025 05 (23e éd.) = Règlements administratifs - Publications en série  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb424386250

Notice n° :  FRBNF42438625