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    • France. Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
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1 2010 - 2011

France. Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

Bulletin officiel / Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ; directeur de la publication Michel Mosimann
Direction des journaux officiels
Périodiques et collections

2 2011

Institut géographique national (France)

Carte de la France des 3 océans en timbres / réalisé par l'Institut géographique national ; Ministère de l'Intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Documents cartographiques

3 2011

France. Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

Fichiers de police et de gendarmerie en France : une nouvelle étape vers une nécessaire transparence : rapport d'activité 2009-2011 du groupe de travail sur l'amélioration du contrôle et de l'organisation des fichiers de police et de gendarmerie : rapport au ministre de l'Intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration / [présidé par] Alain Bauer,... ; Christophe Soullez, rapporteur
la Documentation française-Direction de l'information légale et administrative
Livres

4 2011

France. Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

L'intercommunalité à fiscalité propre au 1er janvier 2011 / Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ; cartographie Direction générale des collectivités locales
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Documents cartographiques

5 2011

France. Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

Livre bleu, sud océan Indien : [la Réunion, Mayotte, les Terres australes et antarctiques françaises] / Ministère de l'Écologie, du développement durable, des transports et du logement ; Ministère de l'Intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ; [coordonné par Michel Lalande,... Hubert Derache,... Christian Gaudin,...]
Documents multisupports

6 2012

France. Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

L'ethnicisation des métiers en France chez les travailleurs étrangers ou immigrés originaires de l'Afrique subsaharienne : rapport au Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales et de l'immigration / Ulrike Schuerkens...
[Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales et de l'immigration, Secrétariat général à l'immigration et à l'intégration]
Livres

7 2012

France. Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

Étude sur le changement de statut des étudiants étrangers : rapport détaillé / étude commandée par le Ministère de l'immigration en août 2010 ; rendue par Migration conseil en janvier 2012
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Livres

8 2012

Guide du bureau de vote : déroulement des opérations électorales lors des élections au suffrage universel direct / [publié par la Documentation française et le Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration]
la Documentation française
Livres

9 2012

France. Premier ministre

Investir dans les associations pour réussir l'intégration ; Charte des droits et devoirs du citoyen français ; De la neutralité religieuse dans l'entreprise : rapport d'activité de la Mission Laïcité : rapport au Premier ministre 2011-2012 ; [et au Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration] / Haut conseil à l'intégration
la Documentation française
Livres

10 2012

France. Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

Livre blanc sur la sécurité publique : rapport au Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales et de l'immigration / [groupes de réflexion présidés par] Michel Gaudin,... [et] Alain Bauer,...
la Documentation française-Direction de l'information légale et administrative
Livres
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