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Casse frères

A. MARIE, né à Auxerre en 1795 : [estampe] / Casse fr.es à St-Gaudens
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2  

Marie de Saint-Georges, Alexandre-Pierre-Thomas-Amable (1795-1870)

Au Roi, en son Conseil d'État. Mémoire pour le chevalier (Gamba)... consul de France à Tiflis en Géorgie, appelant d'une décision du ministre de l'Intérieur, du 27 mars 1823 [Signé : Marie.]
impr. de Dondey-Dupré
Livres

3  

[Factum. Masse, Jacques]

[Autres documents de la cause Poisat et Cie.]
impr. Maulde et Renou
Livres

4  

[Factum. Masse, Jacques]

Conclusions pour MM. Poisat oncle et Compe appelants contre MM. Jacques Masse, Tribouillet et Compe intimés / [Signé : Marie ; Gavignot.]
impr. Maulde et Renou
Livres

5  

[Factum. Masse, Jacques]

[Documents à l'appui de Poisat et Cie.]
impr. Maulde et Renou
Livres

6  

[Factum. Masse, Jacques]

[Documents de la cause Poisat et Cie.]
impr. Maulde et Renou
Livres

7  

[Factum. Houël, CharlesSuccession)]

Mémoire et consultation pour M. le chevalier Houel et ses cohéritiers, contre M. Gabriel Daguier. Demande en nullité d'une adoption faite par un prêtre
Livres

8  

[Factum. Masse, Jacques]

Note pour M. Poisat. Origine et nature de ses rapports avec M. Lepaige / [Signé : Marie.]
impr. Maulde et Renou
Livres

9  

[Factum. Masse, Jacques]

Observation additionnelle aux conclusions de MM. Poisat oncle et Comp. / [Signé : Poisat oncle et Cie.]
impr. Maulde et Renou
Livres

10  

[Factum. Caisse d'escompte et de prêts de l'île BourbonLiquidation)]

Pièces justificatives pour les héritiers de Richemont
impr. P. Dupont
Livres

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