19 Notices bibliographiques

Votre Recherche

    Toutes les notices liées.
    • Droits de douane - France = 343.440 56 (23e éd.)
Sauvegarder votre recherche

Affiner

Nature de document

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

Détail des sujets

  • Ajouter un filtre

Voir la sélection (0)
Ajouter à mes références (0)

1 1968 - 2012

France. Direction générale des douanes et droits indirects

Tarif des douanes ... / Ministère du budget, Direction générale des douanes et droits indirects
Direction des journaux officiels
Périodiques et collections

2 1989

Renoue, Jean-Claude

La douane / Jean-Claude Renoue
Presses universitaires de France
Livres

Consultable sur Gallica

3 1992

La fiscalité du commerce extérieur : TVA, droits de douane : [actes du colloque, Le Havre, 13-14 septembre 1990] / [de la Société française de droit fiscal] ; textes réunis et présentés par Brigitte Néel et Bernard Plagnet
Economica
Livres

4 1996

Chambre de commerce et d'industrie (Paris). Direction des ressources centrales d'appui

Carnet de passage en douane ATA / Chambre de commerce et d'industrie de Paris, Direction des ressources centrales d'appui
Chambre de commerce et d'industrie
Livres

5 1997

Berr, Claude J. (1936-....)

Le droit douanier : communautaire et national / Claude J. Berr, Henri Trémeau
4e éd.
Économica
Livres

6 1999

Chambre de commerce et d'industrie (Paris). Département Formalités internationales et services aux entreprises

Droits, taxes et réglementations douanières à l'importation dans la Communauté européenne / Chambre de commerce et d'industrie de Paris, Direction des ressources centrales d'appui, [Département Formalités internationales et services aux entreprises]
Chambre de commerce et d'industrie
Livres

7 200. -...

Guide des procédures douanières
[Wolters Kluwer France]
Périodiques et collections

8 200. - 2016

Guide des procédures douanières. Actualités
[Wolters Kluwer France]
Périodiques et collections

9 2001

Fédida, Jean-Marc (1963-....)

Le contentieux douanier / Jean-Marc Fédida,...
Presses universitaires de France
Livres

10 2003

Centre de recherches sociologiques sur le droit et les institutions pénales (Guyancourt, Yvelines)

La douane face aux trafics de cigarettes et de monnaies / [étude réalisée par le] Centre de recherches sociologiques sur le droit et les institutions pénales, CESDIP UMR CNRS 2190 [pour l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure] ; [réd. par] Anne Kletzlen
CESDIP
Livres

Récupérer les notices

(0)
(19)

autres Ressources