[Factum. Poniatowska (PcesseSuccession)]

Affaire de la succession Poniatowska. Dernière note pour M. Caussade. / (Signé : A. Caussade.)

imp. de Decourchant

Livres

[Factum. Line, JeanSuccession)]

Cour royale. 2e Chambre. Arrêt à prononcer. Observations pour l'héritière bénéficiaire Line contre Mme de Puthod / [Signé : Delangle, avocat ; West, avoué.]

Impr. Sétier

Livres

[Factum. Poniatowska (PcesseSuccession)]

Dernière note : 1 ° pour le prince Poniatowski ; 2 ° pour M. Caussade / [Signé : Mes Delangle ; Joffrès, avocats plaidants ; Coppry, avoué.]

imp. de Decourchant

Livres

[Factum. Poniatowska (PcesseSuccession)]

Dernières observations pour M. Caussade / [Signé : Delangle, avocat ; West, avoué.]

impr. Decourchant

Livres

[Factum. Poniatowska (PcesseSuccession)]

Extraits de la correspondance du sieur Caussade avec la princesse Poniatowska, les sieurs Triozon, Bonjour et autres, des lettres de la princesse à Caussade, et les interrogatoires de celui-ci, en preuve des faits capitaux de la plainte rendue contre lui par les créanciers de la princesse, dits de cher Bouclier, parties civiles

imp. de Everat

Livres

Delangle, Claude-Alphonse (1797-1869)

Garde nationale à cheval, Question électorale... Consultation. (Signé : Delangle. [3 mars 1840.])

impr. de A. Appert

Livres

[Factum. Pincepré, Arnoult-Philibert]

Mémoire pour M. Pincepré, appelant contre 1 ° le Cte Perregaux ; 2 ° le duc et la duchesse de Raguse ; 3 ° le sieur Laffitte, intimés / [Signé : Pincepré ; Me Delangle, avocat plaidant ; Me Perrin, avoué.]

Dentu

Livres

Delangle, Claude-Alphonse (1797-1869)

Ministère de l'Intérieur. Division de la sûreté publique. Paris, le 21 juillet 1858. Instruction à MM. les commissaires de police. (Signé : le ministre, Delangle.)

Livres

Delangle, Claude-Alphonse (1797-1869)

Procès-verbal de rentrée de la cour de cassation. Discours de M. Delangle,... avocat général... 4 novembre 1846...

impr. de Crapelet

Livres

Delangle, Claude-Alphonse (1797-1869)

Procès-verbal de rentrée de la cour de cassation. Discours de M. Delangle, procureur général... 11 novembre 1852

impr. de C. Lahure

Livres

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