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[Factum (Collège du Cardinal-le-Moine (Paris))]

Mémoire pour maître Léonard-André Enguehard, prêtre, licencié en théologie de la maison et société du Cardinal-le-Moine, et curé de Saint-Jean-l'Evangéliste, fondée dans la même maison,... contre maître Jean de La Fosse,... prétendant droit à la même cure,... et encore contre maître Antoine de Bacq,... prétendant droit à la même cure... / (Signé : de La Verdy.)
imp. de C.-L. Thiboust
Livres

2 1725

[Factum. Sardine, Martial. 1725]

Mémoire signifié pour Me Martial Sardine,... curé de Panazol, pourvu de la prévôte d'Arnac,... contre messires Jean-Charles de Taillefer de Barrière, abbé de S. Martial de Limoges, Jean-Baptiste Poylevé, chanoine de S. Thomas-du-Louvre, François Roussaud et Jean-Baptiste Perière, chanoines de S. Martial dudit Limoges, prétendants droit au même bénéfice... / (Signé : de La Verdy.)
imp. de A. Knapen
Livres

3 1730

[Factum. Torcy, Jacques de. 1730]

Mémoire pour Me Jacques de Torcy, ci-devant lieutenant criminel de Vitry-le-François... contre Catherine Deschamps... / (Signé : de La Verdy.)
imp. de A. Knapen
Livres

4 1732

[Factum. Ozenne. 1732]

Mémoire pour Marguerite Frion, épouse du sieur Brossart (Brossard),... contre l'abbé Ozenne, prieur de Lihons... / (Signé : de La Verdy.)
imp. de J. Lamesle
Livres

5 1734

[Factum. Micheli du Crest, Jacques-Barthélemi (membre du Conseil des Deux-Cents de Genève). 1734]

Consultation de messieurs les avocats au parlement de Paris soussignés. Fait. Le sieur Jacques-Barthelemi Micheli du Crest...
Livres

6 1734

[Factum. Sardine, Martial. 1734]

Mémoire pour le sieur Sardine,... nommé par le roi à l'abbaye de Beuil, diocèse de Limoges, et prieur du Montet-aux-Moines, défendeur, contre le sieur de Montmorillon, chanoine comte de Lyon, prétendant droit au même prieuré,... / (Signé : de La Verdy.)
imp. de veuve A. Knapen
Livres

Consultable sur Gallica

7 1736

[Factum. Montbéliard, Charles-Léopold de. 1736]

Réplique pour Charles-Léopold et Georges-Frédéric, princes de Wirtemberg-Montbelliard, demandeurs, contre le comte de Sponeck, défendeur. / (Signé : de La Verdy.)
imp. de C. David
Livres

8 173?

[Factum. Bruix, Bernard de. 173.?]

Mémoire pour dame Marie de la Ferté-Senneterre et Bernard de Bruix... contre dame Françoise-Charlotte de la Ferté-Senneterre, veuve en premières noces de Gabriel Thibault de la Carte, marquis de la Ferté-Senneterre, et épouse en secondes noces de Jean-François de Malortie, marquis de Boudeville,... et le marquis de Boudeville...
P. Emery
Livres

Consultable sur Gallica

9 1747

[Factum. Prevost. 1747]

Consultation pour le sieur Prevost (garde-magasin de l'Armée d'Italie) contre les sieurs de Larue. / (Signé : Gillet, de La Verdy, Du Vaudier, Chastelain [12 mai 1748].)
imp. de J. Chardon
Livres
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