1

Richard, Camille (1829-1897)

Rapport fait au nom de la 5e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Bourbourg-ville (Nord), par M. Richard,... (28 mars 1882)

Impr. de A. Quantin

1882

Livres
2

Richard, Camille (1829-1897)

Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi relatif à un échange entre l'Etat et la ville d'Albi (Tarn), par M. Richard,... (20 mai 1882)

Impr. de A. Quantin

1882

Livres
3

Richard, Camille (1829-1897)

Rapport fait au nom de la 5e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Haute-Savoie à créer des ressources extraordinaires pour le service d'un emprunt antérieurement contracté pour diverses dépenses d'intérêt départemental, par M. Richard,... (20 mai 1882.)

Impr. de A. Quantin

1882

Livres
4

Richard, Camille (1829-1897)

Rapport fait au nom de la sous Commission d'intérêt local tendant à autoriser la ville de Chambéry (Savoie) à emprunter à la caisse des lycées, collèges et écoles, une somme de 130.000 fr. par M. Richard,... (20 mai 1882)

Impr. de A. Quantin

1882

Livres
5

Richard, Camille (1829-1897)

Rapport fait au nom de la 24e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département du Tarn à créer des ressources extraordinaires pour le rachat des ponts à péage, par M. Richard,... (5 juillet 1884)

Impr. de A. Quantin

1884

Livres
6

Richard, Camille (1829-1897)

Rapport fait, au nom de la 6e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi relatif à un échange de terrains entre l'Etat et la ville de Marseille... par M. Richard... (10 juin 1886.)

A. Quantin

1886

Livres
7

Richard, Camille (1829-1897)

Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés adopté avec modifications par le Sénat, relatif aux travaux d'étanchement et d'alimentation du Canal de la Bourne (Drôme)... par M. Richard,... (2 avril 1887.)

Quantin

1887

Livres
8

Richard, Camille (1829-1897)

Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux travaux d'étanchement et d'alimentation du canal de la Bourne (département de la Drôme), par M. Richard,... (20 janvier 1887.)

Quantin

1887

Livres
9

Richard, Camille (1829-1897)

Rapport supplémentaire fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, relatif aux travaux d'étanchement et d'alimentation du canal de la Bourne (Drôme)... par M. Richard,... (17 mai 1887.)

Quantin

1887

Livres

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