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Magniaudé, Emile

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Magniaudé, Emile

Projet de résolution ayant pour objet de réserver une séance de nuit, tous les mardis, pour formuler et discuter toutes les interpellations... présenté par MM. Magniaudé, Cazalo, Peschaud, François Hugues,...

Impr. de Motteroz

1898

Livres
2

Magniaudé, Emile

Proposition de loi accordant aux soldats, marins, sous-officiers des armées de terre et de mer la franchise postale pour correspondre avec leurs familles... présentée par M. Magniaudé,...

Impr. de Motteroz

1898

Livres
3

Magniaudé, Emile

Proposition de loi tendant à la suppression des droits de douane sur les raisins secs, présentée par M. Magniaudé,...

Impr. de Motteroz

1898

Livres
4

Magniaudé, Emile

Proposition de loi tendant à protéger le travail national, présentée par M. Magniaudé,...

Impr. de Motteroz

1898

Livres
5

Magniaudé, Emile

Proposition de loi ayant pour objet d'établir un impôt général et progressif sur les revenus... présentée par M. Magniaudé,...

Impr. de Motteroz

1899

Livres
6

Magniaudé, Emile

Proposition de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1901, un crédit de 200.000 francs pour venir en aide aux victimes de l'ouragan du 1er juin dernier dans le département de l'Aisne... présentée par M. Magniaudé,... (10 juin 1901)

Impr. de Motteroz

1901

Livres
7

Magniaudé, Emile

Proposition de loi ayant pour objet de régler le nouveau mode de perception des centimes départementaux et communaux... présentée par MM. Magniaudé, Klotz, Fernand Brun,... (17 mai 1901)

Impr. de Motteroz

1901

Livres
8

Magniaudé, Emile

Proposition de loi ayant pour objet d'autoriser les départements et les communes à procéder à l'établissement et à l'assiette de leur budget... présentée par M. Magniaudé,... (15 janvier 1903.)

Impr. de Motteroz

1903

Livres
9

Magniaudé, Emile

Proposition de loi ayant pour objet d'établir un impôt général et progressif sur les revenus... présentée par M. Magniaudé,... (15 janvier 1903.)

Impr. de Motteroz

1903

Livres
10

Magniaudé, Emile

Proposition de loi ayant pour objet d'autoriser les départements et les communes à procéder à l'établissement de leur budget... présentée par M. Magniaudé,... [5 juillet 1906.]

Impr. de Motteroz

1906

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