Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la reconstruction de la colonne de la place Vendôme et la réparation du monument consacré à la mémoire de Louis XVI... par M. Ernoul,...

Impr. du Journal officiel

Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner : 1 ° le projet de loi sur l'instruction primaire ; 2 ° le projet de loi sur la retraite de divers fonctionnaires de l'enseignement primaire ; 3 ° la proposition de M. Delpit et plusieurs de ses collègues, relative à la nomination des instituteurs communaux et à la surveillance des écoles primaires ; 4 ° la proposition de M. Charton ayant pour objet une institution de conférences publiques ; 5 ° la proposition de M. Beaussire sur l'instruction primaire, par M. Ernoul,...

Impr. de Cerf

Projet de loi portant promulgation, aux colonies, des lois du 3 décembre 1849 et 29 juin 1867 sur la naturalisation et le séjour des étrangers en France, présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. le vice-amiral de Dompierre d'Hornoy,... et par M. Ernoul,... (11 novembre 1873.)

Impr. de Cerf et fils

Projet de loi relatif à une acquisition d'immeubles pour le service de l'Imprimerie nationale... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Ernoul,... (21 juillet 1873.)

Impr. de Cerf et fils

Projet de loi relatif au rétablissement du titre de premier avocat général dans les cours d'appel... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Ernoul,... (21 juillet 1873.)

Impr. de Cerf et fils

Projet de loi tendant à conférer à la commission de permanence le droit d'autoriser la poursuite des délits d'offense commis contre l'Assemblée nationale pendant sa prorogation... présentée par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Ernoul,... (14 juillet 1873.)

Impr. de Cerf et fils

Projet de loi tendant à modifier l'art. 105 du Code forestier, présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Ernoul,... (21 juin 1873.)

Impr. de Cerf et fils

Rapport supplémentaire fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la reconstruction de la colonne de la place Vendôme et la réparation du monument consacré à la mémoire de Louis XVI... par M. Ernoul,... (21 mars 1873.)

Impr. de Cerf et fils

Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Maurice, portant fixation du traitement et de la pension de retraite des instituteurs et des institutrices primaires... par M. Ernoul,... (27 juillet 1874.)

Impr. de Cerf et fils