Convention nationale. Rapport et projet de décret [du 11 ventôse an II] sur l'organisation des établissements pour les sourds-muets d'après les décrets du 28 juin dernier (vieux style) et 9 pluviôse, par Roger Ducos,... au nom du comité des secours publics...

Impr. nationale

Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale au nom du comité des secours publics [le 4 germinal an II], par Roger Ducos,... sur des articles additionnels à la loi du 19 août 1793 (vieux style) relative aux indemnités dues aux citoyens qui sont demeurés chargés d'enfants abandonnés...

Impr. nationale

Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés au nom du comité des secours publics [le 14 pluviôse an II], par Roger Ducos,... relatifs aux réclamations des fermiers de la commune de Dormans et autres environnantes contre l'article IX du décret additionnel du 1er brumaire, qui exclut les fermiers de la prétention aux indemnités nationales pour perte de fruits...

Impr. nationale

Convention nationale. Rapport et projet de décret sur les observations faites par le ministre de l'Intérieur relatives à l'exécution de la loi des 27 février et 14 août 1793 (vieux style), concernant les indemnités à accorder aux citoyens qui ont éprouvé ou qui éprouveront des pertes par l'invasion de l'ennemi, présentés, au nom du comité de secours publics, par le Ceu Roger Ducos,...

Impr. nationale

Convention nationale. Rapport et projet de décret sur les observations faites par le ministre de l'Intérieur relatives à l'exécution des lois des 26 novembre, 4 mai et 15 septembre 1793 (vieux style), concernant les secours accordés aux familles des militaires et marins qui sont au service de la République, présentés, au nom du comité des secours publics, par le citoyen Roger Ducos,...

Impr. nationale

Rapport fait au Séant conservateur, au nom de la Commission administrative, par le citoyen Roger Ducos, le 14 vendémiaire an X, sur les travaux et les améliorations à faire au jardin et enceinte du palais du Sénat...

Opinion de Roger Ducos, député du département des Landes a la Convention nationale, sur cette question : Louis XVI peut-il être jugé ? doit-il être jugé par la Convention nationale ?

Convention nationale. Opinion de Roger Ducos, député du département des Landes à la Convention nationale, sur le jugement de Louis XVI ; imprimée par ordre de la Convention nationale.

Convention nationale. Rapport et projet de décret (du 11 ventôse an II), sur l'organisation des établissements pour les sourds-muets, d'après les décrets des 28 juin dernier (vieux style) et 9 pluviôse ; par Roger Ducos, député par le département des Landes, au nom du comité des secours publics. Imprimés par ordre de la Convention nationale

Impr. nationale

Convention nationale Rapport et projet de décret, présentés au nom du comité des secours publics (le 14 pluviôse an II), par Roger Ducos, député... des Landes. Relatifs aux réclamations des fermiers de la commune de Dormans et autres environnantes, contre l'article IX du décret additionnel, du 1er brumaire, qui exclut les fermiers de la prétention aux indemnités nationales pour pertes de fruits. Imprimés par ordre de la Convention nationale

Impr. nationale