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    • Cahier de Gerville, Bon-Claude (1751-1796)
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Cahier de Gerville, Bon-Claude (1751-1796)

Compte rendu, en exécution du décret du 20 février 1792, par B.-C. Cahier, ministre de l'Intérieur, sur les mesures qu'il a prises pour prévenir la suite des troubles élevés dans le département des Bouches-du-Rhône, notamment dans la ville d'Arles, séance du 27 février 1792...
Impr. nationale
Livres

2  

Cahier de Gerville, Bon-Claude (1751-1796)

Rapport du ministre de l'Intérieur à l'Assemblée nationale, sur l'exécution de la loi du 14 mars 1792... (Signé : B.-C. Cahier.)
Impr. nationale
Livres

3 1783

[Factum. Nagle, Jacques. 1783]

Mémoire pour Mre Jacques Nagle,... irlandois d'origine, naturalisé françois, capitaine-commandant au régiment de Walsh... appellant... contre dame Catherine de Kearny, irlandoise d'origine et d'habitation, veuve du sieur d'Oliveira, portugais, intimée, en présence de Mre Henri-François, comte de Bulkeley, maréchal des camps et armées du roi, inspecteur général de l'infanterie... / (Signé : Le chevalier Nagle. Me Cahier de Gerville, avoc.)
chez P.-G. Simon
Livres

4 1786

[Factum. Bernes d'Orival, Gabriel-Henry de. 1786]

Memoire pour Gabriel-Henry de Bernes d'Orival, chevalier, & de l'ordre royal & militaire de Saint Louis, lieutenant-colonel au régiment du commissaire-général, cavalerie, appelant d'une sentence rendue au bailliage de Metz, le 14 juillet 1786, & demandeur en entérinement de lettres de rescision ; contre le sr. Denis-Juste Tronville, ecuyer, conseiller du Roi, commissaire des guerres, résidant à Metz, intimé & défendeur.
Livres

5 1787

[Factum. Lequesne, Pierre. 1787]

Mémoire judiciaire pour le sieur Pierre Lequesne, marchand d'étoffes de soie, rue des Bourdonnais, à Paris, contre le sieur Simon-Nicolas-Henri Linguet, ci-devant avocat à Paris, demeurant actuellement à Bruxelles. / (Signé : Lequesne.)
P.-G. Simon et N.-H. Nyon
Livres

6 1790

Duveyrier, Honoré (1753-1839)

Rapport de MM. Duveyrier et B. C. Cahier, commissaires nommés par le Roi, pour l'exécution des décrets de l'Assemblée nationale , relatifs aux troubles de Nanci. Remis à M. la Tour-Du-Pin, ministre de la Guerre, le jeudi 14 octobre 1790. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Livres

7 1791

Cahier de Gerville, Bon-Claude (1751-1796)

(Lettres de B.-C. Cahier de Gerville, contenant un rapport sur les changements faits dans le nombre des paroisses de Paris et leur situation actuelle, suivies de trois pièces relatives au club monarchique, et aux registres conservés au secrétariat des districts.)
impr. de Lottin
Livres

8 1792

Compte rendu par Bon-Claude Cahier, ministre de l'intérieur, à l'Assemblée nationale, dans la séance du samedi 18 février 1792
Impr. royale
Livres

9 1792

Compte rendu par Bon-Claude Cahier, ministre de l'intérieur, à l'Assemblée nationale, dans la séance du samedi 18 février 1792
Impr. nationale
Livres

10 1792

Cahier de Gerville, Bon-Claude (1751-1796)

Compte rendu par Bon-Claude Cahier, ministre de l'Intérieur, à l'Assemblée nationale, dans la séance du samedi 18 février 1792
Impr. royale
Livres

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