Clauzel, Jean-Baptiste (1745-1804)

Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de la surveillance des vivres, habillemens et charrois militaires, le 13 ventôse l'an II... par Clauzel...

Impr. nationale

Livres

Clauzel, Jean-Baptiste (1745-1804)

Projet de décret à présenter à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de l'extraordinaire des finances, par M. Clauzel, rapporteur... (7 janvier 1792.)

Impr. nationale

Livres

Clauzel, Jean-Baptiste (1745-1804)

Projet de décret présenté par M. Clauzel, au nom du Comité de l'extraordinaire des finances, le 21 mars (1791)...

Impr. nationale

Livres

Clauzel, Jean-Baptiste (1745-1804)

Rapport et projet de décret concernant la demande faite par le directoire du département des Basses-Alpes, d'être autorisé à acquérir la maison des ci-devant Récolets... de Digne, pour y fixer son administration, présentés au nom du Comité de l'extraordinaire des finances, par M. Clauzel,...

Impr. nationale

Livres

Clauzel, Jean-Baptiste (1745-1804)

Rapport sur l'interprétation de la loi du 15 mai 1791, relative à la liquidation du montant des réparations à faire aux églises des paroisses ou succursales nouvellement circonscrites, fait au nom du Comité de l'extraordinaire des finances, par M. Clauzel...

Impr. nationale

Livres

6 1792

Clauzel, Jean-Baptiste (1745-1804)

Rapport sur la demande du ministre de la Guerre en suspension de la vente des forges de Moyeuvre, Naix et Mouthier, pour les affecter au service de l'artillerie, fait au nom du Comité de l'extraordinaire des finances, par M. Clauzel,...

Impr. nationale

Livres

7 1793

Clauzel, Jean-Baptiste (1745-1804)

Convention nationale. Rapport et projet de décret, présentés au nom du comité de la surveillance des vivres, habillements et charrois militaires, le 13 ventôse, l'an II de la rép. une et indivisible, par Clauzel. Imprimé par ordre de la Convention nationale

Impr. nationale

Livres

8 1794

Clauzel, Jean-Baptiste (1745-1804)

Convention nationale. Rapport fait au nom des Comités de salut public et de sûreté générale sur les troubles de Marseille, par Clauzel, le 7 pluviôse l'an III...

Impr. nationale

Livres

9 1795

Clauzel, Jean-Baptiste (1745-1804)

Convention nationale. Rapport fait au nom des comités de salut public et de sûreté générale, sur les troubles de Marseille, par Clauzel ; le 7 pluviôse, l'an III de la république une et indivisible. Imprimé par ordre de la Convention nationale

Impr. nationale

Livres

10 1796

Clauzel, Jean-Baptiste (1745-1804)

Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Clauzel sur la résolution relative aux fugitifs de Toulon. Séance du 24 fructidor an V

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