192 Notices bibliographiques

Votre Recherche

    Toutes les notices liées.
    • Barbé de Marbois, François (1745-1837)
Sauvegarder votre recherche

Affiner

Nature de document

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre
Voir la sélection (0)
Ajouter à mes références (0)

1  

Barbé de Marbois, François (1745-1837)

Barbé-Marbois, membre du Conseil des Anciens, à ses collègues (à propos d'un imprimé ayant pour titre : "Réflexions des citoyens Dijon et Cie, sur le rapport fait au Conseil des Cinq-Cents, etc." 17 floréal an V
impr. de Du Pont
Livres

2  

Barbé de Marbois, François (1745-1837)

Chambre des Pairs. Séance du 13 juin 1827. Opinion de M. le Mis de Marbois, sur le projet de loi relatif à l'acquisition de la portion du Palais Bourbon occupée par la Chambre des Députés
Livres

3  

Barbé de Marbois, François (1745-1837)

Chambre des Pairs. Séance du 15 janvier 1827. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Marbois, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à la répression de la traite des noirs
Livres

4  

Barbé de Marbois, François (1745-1837)

Chambre des Pairs. Séance du 19 avril 1826. Opinion de M. le Mis de Barbé-Marbois sur le projet de loi relatif à la répartition de l'indemnité stipulée en faveur des colons de Saint-Domingue
Livres

5  

Barbé de Marbois, François (1745-1837)

Chambre des Pairs. Séance du 20 mai 1826. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Marbois, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1824
Livres

6  

Barbé de Marbois, François (1745-1837)

Chambre des Pairs. Séance du 24 mars 1827. Opinion de M. le marquis de Marbois, sur le projet de loi relatif à la répression de la traite des noirs
Livres

7  

Barbé de Marbois, François (1745-1837)

Chambre des Pairs. Séance du 27 juin 1826. Opinion de M. le Mis de Marbois, sur le projet de loi qui autorise les villes de Montpellier et de Saint-Quentin à emprunter différentes sommes pour subvenir à leurs besoins
Livres

8  

Barbé de Marbois, François (1745-1837)

Chambre des Pairs de France... Séance du mardi 19 avril 1825. Observation de M. le marquis de Marbois sur l'article 7 de la loi d'indemnité...
Livres

9  

Barbé de Marbois, François (1745-1837)

Chambre des Pairs de France... Séance du vendredi 10 juin 1825. Opinion de M. le Mis de Marbois, sur le projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses et des recettes de 1826...
Livres

10  

Barbé de Marbois, François (1745-1837)

Chambre des Pairs de France... Séance du vendredi 13 mai 1825. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Marbois, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1823...
Livres

Récupérer les notices

(0)
(192)

autres Ressources