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Portalis, Joseph-Marie (1778-1858)

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Portalis, Joseph-Marie (1778-1858)

Chambre des Pairs. Séance du 10 mai 1847. Rapport... par M. le Cte Portalis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au chapitre royal de Saint-Denis

Livres
2

Portalis, Joseph-Marie (1778-1858)

Chambre des Pairs. Séance du 10 mars 1843. Discours prononcé par M. le Cte Portalis, à l'occasion du décès de M. le Cte Siméon

Livres
3

Portalis, Joseph-Marie (1778-1858)

Chambre des Pairs. Séance du 11 juillet 1828. Discours de M. le Cte Portalis... pour la défense du projet de loi relatif à la presse périodique

Livres
4

Portalis, Joseph-Marie (1778-1858)

Chambre des Pairs. Séance du 12 décembre 1831. Rapport... par M. le Cte Portalis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la contrainte par corps

Livres
5

Portalis, Joseph-Marie (1778-1858)

Chambre des Pairs. Séance du 12 mars 1829. Discours de M. le Cte Portalis,... pour la défense du projet de loi sur le duel

Livres
6

Portalis, Joseph-Marie (1778-1858)

Chambre des Pairs. Séance du 12 mars 1832. Rapport... par M. le Cte Portalis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi portant abrogation de la loi du 8 mai 1816

Livres
7

Portalis, Joseph-Marie (1778-1858)

Chambre des Pairs. Séance du 14 avril 1832. Rapport... par M. le Cte Portalis au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la contrainte par corps

Livres
8

Portalis, Joseph-Marie (1778-1858)

Chambre des Pairs. Séance du 18 avril 1842. Rapport... par M. le Cte Portalis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'augmentation du personnel de la Cour royale de Paris

Livres
9

Portalis, Joseph-Marie (1778-1858)

Chambre des Pairs. Séance du 18 janvier 1827. Rapport par M. le Cte Portalis sur la pétition du Cte de Montlosier

Livres
10

Portalis, Joseph-Marie (1778-1858)

Chambre des Pairs. Séance du 1er mars 1841. Rapport... par M. le Cte Portalis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur l'organisation du tribunal de première instance de la Seine

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