Bertrand de L'Hodiesnière, Charles-Ambroise (1756-1819)

Suite de l'opinion de Bertrand (du Calvados) sur le mode d'aliéner utilement les domaines engagés. (8 messidor an VI.)

impr. de Beaudouin

Livres

2 1789

Bertrand de L'Hodiesnière, Charles-Ambroise (1756-1819)

A nosseigneurs les membres de l'Assemblée nationale.

Livres

3 1789

Bertrand de L'Hodiesnière, Charles-Ambroise (1756-1819)

Réflexions sommaires pour Charles-Ambroise-Bertrand de L'Hodiesniere, procureur du Roi au bailliage de Falaise ; contre le parlement de Rouen.

Livres

4 1793

Bertrand de L'Hodiesnière, Charles-Ambroise (1756-1819)

Le citoyen Bertrand-L'Hodiesnière, député par le département de l'Orne, au président de la Convention nationale

impr. de F. Dufart

Livres

Consultable sur Gallica

5 1793

Bertrand de L'Hodiesnière, Charles-Ambroise (1756-1819)

Convention nationale. Opinion de Charles-Ambroise Bertrand, député par le département de l'Orne, a la Convention nationale. Sur Louis Capet . Imprimée par ordre de la Convention nationale.

Livres

6 1797

Bertrand de L'Hodiesnière, Charles-Ambroise (1756-1819)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Bertrand (du Calvados) sur la nécessité de déterminer par une loi les peines à infliger aux individus qui ne peuvent ou ne veulent justifier de leurs noms et qualités, du lieu de leur domicile, ni de leur résidence en France. (4 thermidor an VI.)

Impr. nationale

Livres

7 1797

Bertrand de L'Hodiesnière, Charles-Ambroise (1756-1819)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Bertrand (du Calvados) sur les moyens de s'opposer à la dépravation de l'esprit public. (11 thermidor an VI.)

Impr. nationale

Livres

8 1797

Bertrand de L'Hodiesnière, Charles-Ambroise (1756-1819)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Bertrand (du Calvados) sur le mode d'aliénation des domaines engagés, proposé par la Commission des finances. (5 messidor an VI.)

Impr. nationale

Livres

9 1798

Bertrand de L'Hodiesnière, Charles-Ambroise (1756-1819)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Bertrand (du Calvados) sur la liberté de la presse. (9 prairial an VII.)

Impr. nationale

Livres

10 1798

Bertrand de L'Hodiesnière, Charles-Ambroise (1756-1819)

Corps Législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours et projet d'arrêté par Bertrand (du Calvados) sur la célébration de la fête de la liberté...

Impr. Nationale

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