Arrêtés. Extraits du registre des procès-verbaux de la commission administrative du Sénat conservateur

Sénat conservateur. Séance du samedi 25 mars 1809. Décret impérial qui augmente d'un revenu annuel de 200.000 francs la dotation du sénat. Nomination de cinq sénateurs pris dans les départements de l'Arno de la Méditerrannée et de l'Ombrone. Imprimé par ordre du sénat

imp. de P. Didot l'aîné

Liste, noms et qualités des nouveaux membres qui doivent composer le Sénat conservateur... (Signé : N. Fetet.)

Impr. de Bourgeois

Liste complète des membres du gouvernement, du Sénat conservateur du Corps législatif, du Tribunat, du ministère et du Conseil d'Etat

Impr. de Marchand

Sénat conservateur... Liste des candidats présentés pour le Sénat conservateur par les collèges électoraux de département...

Liste des membres du Sénat

[éd. divers ?]

Liste générale des 60 membres du Sénat conservateur de la nouvelle Constitution, avec les noms des 100 autres membres nommés au Tribunat et des 25 conseillers d'Etat...

Dumaka

Liste officielle et complète par lettres alphabétiques, de tous les nouveaux membres qui sont nommés au Sénat conservateur, au Tribunat, au Corps législatif, au ministère des finances, de l'intérieur, de la marine et de la guerre, qui vont entrer aujourd'hui en fonctions. Indication où ces nouveaux corps vont tenir leurs séances. Mise en activité de la nouvelle constitution, suivis de la résolution qui supprime la garde du Corps législatif

Impr. de la rue Jacques, no 238

Notification au Sénat des nominations de grand amiral, et d'archichancelier d'État de l'empire. Messages de l'empereur relatifs à ces nominations. Discours prononcé par M. l'archichancelier de l'empire, présidant la séance du Sénat. Message du Sénat en réponse à ceux de S. M. I. Imprimés par ordre du Sénat

Sénat-Conservateur. Séance du 14 mai 1812. Présentation de candidats pour la Cour de Cassation. Message adressé au sénat par S. M. l'Empereur et Roi. [Saint-Cloud, 9 mai 1812.]