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Sembat, Marcel (1862-1922)

[Lettre de Marcel Sembat à Edouard Ganche]
Documents d'archives et manuscrits

2  

Sembat, Marcel (1862-1922)

[Lettre de Marcel Sembat à Edouard Ganche]
Documents d'archives et manuscrits

3 1888

Sembat, Marcel (1862-1922)

De la Rescision pour lésion dans la vente, en droit romain et en droit français, thèse pour le doctorat... par Marcel Sembat,... / Faculté de droit de Paris
Impr. régionale
Livres

4 1894

Sembat, Marcel (1862-1922)

Proposition de loi portant modification de la loi du 21 mars 1884 relative à la création des syndicats professionnels,... Présentée par MM. Sembat, Couturier, Vaillant, Jourde,... (20 janvier 1894)
Motteroz
Livres

5 1894 - 1938

[Recueil. Dossiers biographiques Boutillier du Retail. Documentation sur Marcel Sembat]
Le Correspondant
Livres

6 1897

Sembat, Marcel (1862-1922)

Projet de Résolution concernant l'article 125 du règlement de la Chambre,... Présenté Par M. Marcel Sembat,... (8 juillet 1897)
Motteroz
Livres

7 1898

Sembat, Marcel (1862-1922)

Proposition de loi tendant à l'abrogation des articles 510 à 517 du Code d'instruction criminelle et du décret du 4 mai 1812... présentée par MM. Marcel Sembat, Allard, J.-L. Breton, Chauvière, Coutant, etc., etc.,...
Impr. de Motteroz
Livres

8 1900

Sembat, Marcel (1862-1922)

Proposition de loi tendant à organiser le droit de grève... présentée par MM. Alexandre Zévaès et Marcel Sembat,... (4 décembre 1900.)
Impr. de Motteroz
Livres

9 1901

Sembat, Marcel (1862-1922)

Avis présenté au nom de la Commission du budget sur le projet de loi portant approbation d'une convention conclue le 28 mars 1901, entre l'Etat et la Compagnie française des câbles télégraphiques pour l'établissement, l'entretien et l'exploitation de câbles télégraphiques sous-marins, par M. Marcel Sembat,... (25 juin 1901.)
Impr. de Motteroz
Livres

10 1901

Sembat, Marcel (1862-1922)

Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1902 (Ministère du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes) (Caisse nationale d'épargne), par M. Marcel Sembat,... (6 juillet 1901)
Impr. de Motteroz
Livres

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