1

[Recueil de pièces manuscrites consacrées aux papiers et parchemins timbrés]

1674 - 1746

Documents d'archives et manuscrits
2

Le Veillé, P.

Mémoire sur les moyens de faire cesser le blanchîment du papier timbré et la reproduction des timbres / par P. Le Veillé,...

impr. de Mme de Lacombe

1842

Livres
3

Dujardin, Pierre Hubert Auguste (1825-1882)

Des droits d'enregistrement, de timbre et de greffe, au point de vue de la proportionnalité de l'impôt / par A. Dujardin,...

A. Chevalier-Marescq

1881

Livres
Consultable sur Gallica
4

Devaux, Alexandre (18..-19..)

Les papiers et parchemins timbrés de France : ancien Régime, 1673-1791 / par Alexandre Devaux

Impr. de Lefebvre-Ducrocq

1911

Livres
Consultable sur Gallica
5

Uruguay

[Loi. 1912-1914]

Ley y decreto reglamentario de timbres y papel sellado : para los ejercicios económicos 1912 = 13 y 1913 = 14 / [República oriental del Uruguay]

1915

Livres
6

Martínez de Salinas, María Luisa

La Implantación del impuesto del papel sellado en Indias / María Luisa Martínez de Salinas

Academia nacional de la historia

1986

Livres
7

Bezanson, Randall P.

Taxes on knowledge in America : exactions on the press from colonial times to the present / Randall P. Bezanson

University of Pennsylvania press

1994

Livres
8

Le nouveau code de l'enregistrement et du timbre : loi de finances n° 48-03

2e éd. actualisée

Publications de la Revue marocaine d'administration locale et de développement

2004

Livres
9

Lozère. Archives départementales

Répertoire numérique de la sous série 3 Q : enregistrement et timbre, 1791-1972 : précédé d'une introduction historique sur l'enregistrement, la réforme de la formalité et les services en Lozère / Archives départementales de la Lozère ; [rédigé] par Alain Laurans,... ; sous la direction de Claire Martin,...

Archives départementales de la Lozère

2005

Livres
10

Pérez-Aínsua Méndez, Natalia

El papel sellado en el antiguo y el nuevo régimen : heráldica y alegorías en el sello / Natalia Pérez-Aínsua Méndez

Universidad de Sevilla

2007

Livres

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