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1 1854-199?

Crédit foncier

Assemblée générale du ... : rapport présenté au nom du conseil d'administration par... / Crédit foncier de France
Crédit foncier de France
Périodiques et collections

2 1854

Germiny, Charles-Gabriel Lebègue de (Cte)

Crédit foncier de France. Rapport de M. le comte Ch. de Germiny,... à Messieurs les membres du conseil d'administration
impr. de Hennuyer
Livres

Consultable sur Gallica

3 1855

Germiny, Charles-Gabriel Lebègue de (Cte)

Compte rendu au nom du conseil d'administration du Crédit foncier de France / par M. le comte de Germiny,... et rapport de MM. les censeurs ; Crédit foncier de France
Hennuyer
Livres

Consultable sur Gallica

4 1859

Rouher, Eugène

Crédit foncier de France. Lois et règlements sur le drainage. [Signé : le Ministre de l'Agriculture, du commerce et des travaux publics, E. Rouher ; 17 juillet 1856-23 septembre 1858.]
impr. de P. Dupont
Livres

5 1860

Rouher, Eugène

Crédit foncier de France. Lois et règlements sur le drainage. [Signé : le Ministre de l'Agriculture, du commerce et des travaux publics, E. Rouher ; 17 juillet 1856-23 septembre 1858.]
impr. de P. Dupont
Livres

6 1863

Paravey, Charles André Joseph (1801-1877)

Crédit foncier de France. Assemblée générale des actionnaires du 27 avril 1863. Compte-rendu au nom du conseil d'administration du Crédit foncier de France, par M. L. Fremy,... et observations présentées au nom des censeurs par M. Paravey,... Exercice 1862
impr. de P. Dupont
Livres

Consultable sur Gallica

7 1867

Crédit foncier de France. Emploi en Obligations foncières. Jurisprudence Tribunal de Beaune et Cour de Dijon. Tribunal de Rochechouart et Cour de Limoges. Tribunal d'Ussel. Tribunal de Gap
imp. de P. Dupont
Livres

8 1879

Un excès de pouvoir, défense du droit des assemblées générales du Crédit foncier de France
Comité des actionnaires du Crédit foncier de France
Livres

9 1880

Le Crédit foncier
[s.n.?]
Périodiques et collections

10 1884-1885

Josseau, Jean-Baptiste (1817-1898)

Traité du crédit foncier : contenant l'explication de la législation spéciale et des diverses opérations du crédit foncier en France... / par J.-B. Josseau,...
3e édition, revue et augmentée
Billard et Cie
Livres

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